Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 9613.8000 - autres briquets et allumeurs

biffer: - - briquets de table

biffer: 9613.8020 - - - en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou avec garnitures

ou accessoires en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux biffer: 9613.8030 - - - autres

biffer: - - autres

biffer: 9613.8040 - - - en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou avec garnitures

ou accessoires en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux biffer: 9613.8080 - - - autres

nouv. num. 9613.9000 - parties

biffer: 9613.9010 - - en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou avec garnitures

ou accessoires en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux biffer: 9613.9090 - - autres

nouv. num. 9614.0000 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs par-

ties

biffer: 9614.0010 - en écume de mer, ivoire, ambre (succin), ambre reconstitué ou nacre, en métaux

précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou avec garnitures ou accessoires en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

biffer: 9614.0090 - autres

… 9616 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette

nouv. num. 9616.1000 - vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

biffer: 9616.1010 - - en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou avec garnitures

ou accessoires en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux biffer: 9616.1090 - - autres