Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 9608.3000 - stylos à plume et autres stylos

biffer: 9608.3010 - - en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou avec garnitures

ou accessoires en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux biffer: 9608.3090 - - autres

nouv. num. 9608.4000 - porte-mines

biffer: 9608.4010 - - en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou avec garnitures

ou accessoires en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux biffer: 9608.4090 - - autres

nouv. num. 9608.5000 - assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous-positions précitées biffer: 9608.5010 - - en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou avec garnitures

ou accessoires en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux biffer: 9608.5090 - - autres

9608.6000 - cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

- autres

nouv. num. 9608.9100 - - plumes à écrire et becs pour plumes

biffer: 9608.9110 - - - en métaux précieux

biffer: 9608.9190 - - - autres

9608.9900 - - autres

…

9613 Briquets et allumeurs (à l’exclusion des allumeurs du n° 3603), même méca-

niques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches

9613.1000 - briquets de poche, à gaz, non rechargeables

nouv. num. 9613.2000 - briquets de poche, à gaz, rechargeables

biffer: 9613.2010 - - en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou avec garnitures

ou accessoires en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux biffer: 9613.2090 - - autres