Projet

Tarif des douanes. L

9506.5100 - - raquettes de tennis, même non cordées

9506.5900 - - autres

- ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table

9506.6100 - - balles de tennis

9506.6200 - - gonflables

9506.6900 - - autres

nouv. num. 9506.7000 - patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés

des patins

biffer: 9506.7010 - - patins à glace ou à roulettes, non fixés sur chaussures

biffer: 9506.7020 - - chaussures avec patins à glace ou à roulettes fixés

- autres

9506.9100 - - articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l’athlétisme

9506.9900 - - autres

…

9601 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres ma-

tières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)

9601.1000 - ivoire travaillé et ouvrages en ivoire

nouv. num. 9601.9000 - autres

biffer: 9601.9010 - - nacre travaillée et ouvrages en nacre

biffer: 9601.9090 - - autres

nouv. num. 9602.0000 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces ma-

tières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du numéro 3503, et ouvrages en gélatine non durcie