Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 9603.3090 - - autres

nouv. num. 9603.4000 - brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les

pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre

biffer: - - brosses

biffer: 9603.4011 - - - avec monture en bois brut, poncé ou mordancé

biffer: 9603.4012 - - - avec monture en bois poli, laqué, décoré, etc., à l’exclusion du bois fin

biffer: 9603.4019 - - - avec monture en autres matières

biffer: - - pinceaux

biffer: 9603.4021 - - - garnis de poils fins de brosserie

biffer: 9603.4029 - - - autres

biffer: 9603.4030 - - tampons et rouleaux à peindre

9603.5000 - autres brosses constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules nouv. num. 9603.9000 - autres

biffer: 9603.9010 - - balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur (balayeurs rotatifs à

tapis, par exemple)

biffer: 9603.9090 - - autres

… 9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine;

porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capu-

chons et les agrafes) de ces articles, à l’exclusion de celles du n° 9609

nouv. num. 9608.1000 - stylos et crayons à bille

biffer: 9608.1010 - - en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou avec garnitures

ou accessoires en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux biffer: 9608.1090 - - autres

9608.2000 - stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses