Projet

Tarif des douanes. L

3901.3000 - copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle

3901.4000 - copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité inférieure à 0,94 nouv. num. 3901.9000 - autres

biffer: 3901.9010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 3901.9080 - - autres

3902 Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires

3902.1000 - polypropylène

3902.2000 - polyisobutylène

3902.3000 - copolymères de propylène

nouv. num. 3902.9000 - autres

biffer: 3902.9010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 3902.9090 - - autres

…

3905 Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle, sous formes pri-

maires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires

- poly(acétate de vinyle)

3905.1200 - - en dispersion aqueuse

3905.1900 - - autres

- copolymères d’acétate de vinyle

3905.2100 - - en dispersion aqueuse

3905.2900 - - autres

3905.3000 - poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolisés

- autres

3905.9100 - - copolymères