Projet

Tarif des douanes. L

3907.7000 - poly(acide lactique)

- autres polyesters

3907.9100 - - non saturés

nouv. num. 3907.9900 - - autres

biffer: 3907.9910 - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 3907.9920 - - - copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides biffer: 3907.9970 - - - autres

…

3909 Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes pri-

maires

nouv. num. 3909.1000 - résines uréiques; résines de thiourée

biffer: 3909.1010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 3909.1090 - - autres

3909.2000 - résines mélaminiques

- autres résines aminiques

3909.3100 - - poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique)

3909.3900 - - autres

nouv. num. 3909.4000 - résines phénoliques

biffer: 3909.4010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 3909.4090 - - autres

3909.5000 - polyuréthannes

… 3911 Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires