Projet

Tarif des douanes. L

3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires,

présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de pré-

parations ou sous forme d’articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches

- marchandises mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre 3808.5200 - - DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g

3808.5900 - - autres

- marchandises mentionnées dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3808.6100 - - conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g 3808.6200 - - conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg

3808.6900 - - autres

- autres

nouv. num. 3808.9100 - - insecticides

biffer: 3808.9120 - - - à base de soufre ou de composés cupriques

biffer: 3808.9180 - - - autres

nouv. num. 3808.9200 - - fongicides

biffer: 3808.9220 - - - à base de soufre ou de composés cupriques

biffer: 3808.9280 - - - autres

nouv. num. 3808.9300 - - herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes biffer: 3808.9320 - - - à base de soufre ou de composés cupriques

biffer: 3808.9380 - - - autres

nouv. num. 3808.9400 - - désinfectants

biffer: 3808.9410 - - - produits selon listes dans la Partie 1 b