Projet

Tarif des douanes. L

3913 Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modi-

fiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires

3913.1000 - acide alginique, ses sels et ses esters

nouv. num. 3913.9000 - autres

biffer: 3913.9010 - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 3913.9090 - - autres

nouv. num. 3914.0000 Échangeurs d’ions à base de polymères des n°s 3901 à 3913, sous formes pri-

maires

biffer: 3914.0010 - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 3914.0090 - autres

…

3919 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhé-

sifs, en matières plastiques, même en rouleaux

nouv. num. 3919.1000 - en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 20 cm

biffer: 3919.1010 - - matériel imprimé donnant un droit d’accès, d’installation, de reproduction ou de

toute autre utilisation pour des logiciels (y compris des jeux), des données, du contenu ou des services Web (y compris du contenu de jeux ou d’applications) ou des services de télécommunication (y compris les services mobiles)

biffer: 3919.1090 - - autres

nouv. num. 3919.9000 - autres

biffer: 3919.9010 - - matériel imprimé donnant un droit d’accès, d’installation, de reproduction ou de

toute autre utilisation pour des logiciels (y compris des jeux), des données, du contenu ou des services Web (y compris du contenu de jeux ou d’applications) ou des services de télécommunication (y compris les services mobiles); tampons circulaires à polir du type utilisé pour la fabrication de disques à semi-conducteur

biffer: 3919.9090 - - autres