Projet

Tarif des douanes. L

3920.7300 - - en acétate de cellulose

nouv. num. 3920.7900 - - en autres dérivés de la cellulose

biffer: 3920.7910 - - - en fibre vulcanisée

biffer: 3920.7990 - - - autres

- en autres matières plastiques

3920.9100 - - en poly(butyral de vinyle)

3920.9200 - - en polyamides

3920.9300 - - en résines aminiques

3920.9400 - - en résines phénoliques

3920.9900 - - en autres matières plastiques

…

3923 Articles de transport ou d’emballage, en matières plastiques; bouchons, cou-

vercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques

nouv. num. 3923.1000 - boîtes, caisses, casiers et articles similaires

biffer: 3923.1010 - - spécialement conçus pour le transport ou l’emballage de plaquettes de semi-conduc-

teurs, de masques et de réticules

biffer: 3923.1090 - - autres

- sacs, sachets, pochettes et cornets

3923.2100 - - en polymères de l’éthylène

3923.2900 - - en autres matières plastiques

3923.3000 - bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires

3923.4000 - bobines, fusettes, canettes et supports similaires

nouv. num. 3923.5000 - bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture

biffer: 3923.5010 - - capsules pour cathéters

biffer: 3923.5090 - - autres