Projet

Tarif des douanes. L

3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non

alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareille-

ment associées à d’autres matières

3920.1000 - en polymères de l’éthylène

3920.2000 - en polymères du propylène

3920.3000 - en polymères du styrène

- en polymères du chlorure de vinyle

3920.4300 - - contenant en poids au moins 6 % de plastifiants

3920.4900 - - autres

- en polymères acryliques

nouv. num. 3920.5100 - - en poly(méthacrylate de méthyle)

biffer: 3920.5110 - - - d’une épaisseur excédant 0,4 mm

biffer: 3920.5190 - - - autres

3920.5900 - - autres

- en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters

3920.6100 - - en polycarbonates

3920.6200 - - en poly(éthylène téréphtalate)

3920.6300 - - en polyesters non saturés

3920.6900 - - en autres polyesters

- en cellulose ou en ses dérivés chimiques

nouv. num. 3920.7100 - - en cellulose régénérée

biffer: 3920.7110 - - - d’une épaisseur n’excédant pas 0,1 mm, non ouvrées ou simplement gaufrées sans

couleurs

biffer: 3920.7190 - - - autres