Projet

Consultation 2018/87: Suppression des droits de douane sur les produits industriels · 287 pages

Fedlex · Projet · Page 84Fedlex · Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 5107.2012 - - - retors ou câblés

biffer: - - autres

biffer: 5107.2091 - - - simples

biffer: 5107.2092 - - - retors ou câblés

…

nouv. num. 5110.0000 Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même con-

ditionnés pour la vente au détail

biffer: 5110.0010 - non conditionnés pour la vente au détail

biffer: 5110.0090 - autres

… 5112 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés

- contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins

nouv. num. 5112.1100 - - d’un poids n’excédant pas 200 g/m²

biffer: 5112.1110 - - - écrus

biffer: 5112.1190 - - - autres

nouv. num. 5112.1900 - - autres

biffer: 5112.1910 - - - écrus

biffer: 5112.1990 - - - autres

nouv. num. 5112.2000 - autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou

artificiels

biffer: 5112.2010 - - écrus

biffer: 5112.2090 - - autres

nouv. num. 5112.3000 - autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou ar-

tificielles discontinues

biffer: 5112.3010 - - écrus