Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 5004.0000 Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail

biffer: 5004.0010 - écrus

biffer: 5004.0020 - décreusés ou blanchis

biffer: 5004.0090 - autres

nouv. num. 5005.0000 Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

biffer: - fils de bourre de soie (schappe)

biffer: 5005.0011 - - écrus, décreusés ou blanchis

biffer: 5005.0019 - - autres

biffer: 5005.0090 - autres

… 5007 Tissus de soie ou de déchets de soie

5007.1000 - tissus de bourrette

nouv. num. 5007.2000 - autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres

que la bourrette

biffer: 5007.2010 - - écrus, décreusés ou blanchis

biffer: 5007.2020 - - teints ou en fils de diverses couleurs

biffer: 5007.2030 - - imprimés

nouv. num. 5007.9000 - autres tissus

biffer: 5007.9010 - - écrus, décreusés ou blanchis

biffer: 5007.9020 - - teints ou en fils de diverses couleurs

biffer: 5007.9030 - - imprimés

… 5106 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail

nouv. num. 5106.1000 - contenant au moins 85 % en poids de laine