Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 4909.0010 - matériel imprimé donnant un droit d’accès, d’installation, de reproduction ou de

toute autre utilisation pour des logiciels (y compris des jeux), des données, du contenu ou des services Web (y compris du contenu de jeux ou d’applications) ou des services de télécommunication (y compris les services mobiles)

biffer: 4909.0090 - autres

nouv. num. 4910.0000 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à ef-

feuiller

biffer: 4910.0010 - en papier ou carton

biffer: 4910.0090 - autres

4911 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies

nouv. num. 4911.1000 - imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires

biffer: 4911.1010 - - imprimés de propagande touristique

biffer: 4911.1020 - - catalogues de librairie, de musique, de disques pour électrophones, d’objets d’art ou

de timbres-poste

biffer: 4911.1030 - - matériel imprimé donnant un droit d’accès, d’installation, de reproduction ou de

toute autre utilisation pour des logiciels (y compris des jeux), des données, du contenu ou des services Web (y compris du contenu de jeux ou d’applications) ou des services de télécommunication (y compris les services mobiles)

biffer: 4911.1080 - - autres

- autres

4911.9100 - - images, gravures et photographies

nouv. num. 4911.9900 - - autres

biffer: 4911.9910 - - - matériel imprimé donnant un droit d’accès, d’installation, de reproduction ou de

toute autre utilisation pour des logiciels (y compris des jeux), des données, du contenu ou des services Web (y compris du contenu de jeux ou d’applications) ou des services de télécommunication (y compris les services mobiles)

biffer: 4911.9990 - - - autres

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