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Consultation 2019/33: Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires · 464 pages

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Annexe 1a1 (art. 1a, al. 2, et 2, al. 1)

Liste des additifs autorisés

NoE Additif Remarques

a. Colorants

100 Curcumine Si une quantité maximale autorisée d’aluminium

provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.

101 Riboflavines Si une quantité maximale autorisée d’aluminium

provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.

102 Tartrazine Si une quantité maximale autorisée d’aluminium

provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.

104 Jaune de quinoléine Si une quantité maximale autorisée d’aluminium

provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.

110 Jaune orangé S ou Sunset Yellow FCF; si une quantité maximale

d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.

120 Cochenille Acide carminique, carmin; si une quantité

maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des

applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.

122 Azorubine Carmoisine; si une quantité maximale

d’aluminium provenant de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées.

123 Amarante Si une quantité maximale d’aluminium provenant

de laques aluminiques est définie dans la liste des applications, les laques aluminiques formées à partir de ce colorant sont également autorisées; cet additif ne doit pas être remis directement aux consommateurs.

1Anciennement annexe 1. Mise à jour selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du

14 sept. 2015 (RO 2015 3409) et le ch. II al. 1 de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1ermai 2017 (RO 2017 1465).