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Annexe 33 (art. 1, al. 1, let. d, 1a, al. 4, et 2, al. 1)

Liste d’application

La dénomination des différentes catégories de denrées alimentaires ne correspond pas aux dénominations spécifiques figurant dans d’autres textes législatifs.

A. Liste des catégories de denrées alimentaires

Chiffre Catégorie de denrées alimentaires

0. Toutes les catégories de denrées alimentaires

01. Produits laitiers et succédanés

01.1 Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé

01.2 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non

aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation

01.3 Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermen-

tation

01.4 Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement

01.5 Lait déshydraté

01.6 Crème et crème en poudre

01.6.1 Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion de la crème à faible teneur en

matières grasses)

01.6.2 Produits à base de crème fermentés au moyen de bactéries vivantes, non aroma-

tisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %

01.6.3 autres produits à base de crème

01.7 Fromages et produits fromagers

01.7.1 Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 01.7.2 Fromages affinés

01.7.3 Croûtes de fromage comestibles

01.7.4 Fromages de lactosérum

01.7.5 Fromages fondus

01.7.6 Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)

01.8 Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons

01.9 Caséinates alimentaires

02. Matières grasses et huiles, et émulsions grasses et huileuses

02.1 Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières

grasses laitières anhydres)

02.2 Emulsions grasses et huileuses essentiellement du type eau dans huile

02.2.1 Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres 02.2.2 Autres émulsions grasses et huileuses, y compris les matières grasses à tartiner

et émulsions liquides

02.3 Huiles végétales à vaporiser

³Mise à jour selon le ch. II al. 1 de l’O de l’OSAV du 14 sept. 2015 (RO 2015 3409) et le

ch. II al. 2 de l’O du DFI du 16 déc. 2016, en vigueur depuis le 1^ermai 2017

(RO 2017 1465).