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Consultation 2019/33: Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires · 464 pages

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Chiffre Catégorie de denrées alimentaires

08.3 Produits à base de viande

08.3.1 Produits à base de viande qui n’ont pas subi de traitement thermique

08.3.2 Produits à base de viande qui ont subi un traitement thermique

08.3.3 Boyaux et autres produits d’enrobage de la viande

08.3.4 Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de

dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates

08.3.4.1. Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui

ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites ou des nitrates, du sel et d’autres composants)

08.3.4.2. Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec

consiste en l’application d’une saumure sèche contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)

08.3.4.3 Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par

immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)

09. Poisson et produits de la pêche

09.1 Poisson et produits de la pêche non transformés

09.1.1 Poisson non transformé

09.1.2 Mollusques et crustacés non transformés

09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés 09.3 Œufs de poisson

10. Œufs et ovoproduits

10.1 Œufs non transformés

10.2 Œufs transformés et ovoproduits

11. Sucres, sirops, miel et édulcorants de table

11.1 Sucres et sirops

11.2 Autres sucres et sirops

11.3 Miel

11.4 Edulcorants de table

11.4.1 Edulcorants de table sous forme liquide

11.4.2 Edulcorants de table sous forme de poudre

11.4.3 Edulcorants de table sous forme de comprimés

12. Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques

12.1 Sel et produits de substitution du sel

12.1.1 Sel

12.1.2 Produits de substitution du sel

12.2 Fines herbes, épices et assaisonnements

12.2.1 Fines herbes et épices

12.2.2 Assaisonnements et condiments

12.3 Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l’eau à 4-30 % en volume)

12.4 Moutarde

12.5 Soupes, potages et bouillons

12.6 Sauces

12.7 Salades et pâtes à tartiner salées

12.8 Levures et produits à base de levures

12.9 Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8

13. Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière

13.1 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

13.1.1 Préparations pour nourrissons

13.1.2 Préparations de suite