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Consultation 2019/33: Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires · 464 pages
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Chiffre Catégorie de denrées alimentaires
08.3 Produits à base de viande
08.3.1 Produits à base de viande qui n’ont pas subi de traitement thermique
08.3.2 Produits à base de viande qui ont subi un traitement thermique
08.3.3 Boyaux et autres produits d’enrobage de la viande
08.3.4 Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de
dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates
08.3.4.1. Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui
ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites ou des nitrates, du sel et d’autres composants)
08.3.4.2. Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec
consiste en l’application d’une saumure sèche contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.)
08.3.4.3 Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par
immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)
09. Poisson et produits de la pêche
09.1 Poisson et produits de la pêche non transformés
09.1.1 Poisson non transformé
09.1.2 Mollusques et crustacés non transformés
09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés 09.3 Œufs de poisson
10. Œufs et ovoproduits
10.1 Œufs non transformés
10.2 Œufs transformés et ovoproduits
11. Sucres, sirops, miel et édulcorants de table
11.1 Sucres et sirops
11.2 Autres sucres et sirops
11.3 Miel
11.4 Edulcorants de table
11.4.1 Edulcorants de table sous forme liquide
11.4.2 Edulcorants de table sous forme de poudre
11.4.3 Edulcorants de table sous forme de comprimés
12. Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques
12.1 Sel et produits de substitution du sel
12.1.1 Sel
12.1.2 Produits de substitution du sel
12.2 Fines herbes, épices et assaisonnements
12.2.1 Fines herbes et épices
12.2.2 Assaisonnements et condiments
12.3 Vinaigres et acide acétique dilué (dans de l’eau à 4-30 % en volume)
12.4 Moutarde
12.5 Soupes, potages et bouillons
12.6 Sauces
12.7 Salades et pâtes à tartiner salées
12.8 Levures et produits à base de levures
12.9 Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8
13. Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière
13.1 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
13.1.1 Préparations pour nourrissons
13.1.2 Préparations de suite