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Consultation 2019/33: Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires · 464 pages
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usuels
Chiffre Catégorie de denrées alimentaires
13.1.3 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons
et aux enfants en bas âge
13.1.4 Autres aliments pour enfants en bas âge
13.1.5 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et
enfants en bas âge
13.1.5.1 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et
préparations spéciales pour nourrissons
13.1.5.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et en-
fants en bas âge
13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des
produits relevant de la catégorie 13.1.5)
13.3 Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un
repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)
13.4 Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au
gluten
14. Boissons
14.1 Boissons non alcoolisées
14.1.1 Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres
eaux en bouteille ou conditionnées
14.1.2 Jus de fruits et jus de légumes
14.1.3 Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires
14.1.4 Boissons aromatisées
14.1.5 Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions
de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits
14.1.5.1 Café et extraits de café
14.1.5.2 Autres
14.2 Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en
alcool
14.2.1 Bière et boissons maltées
14.2.2 Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool
14.2.3 Cidre et poiré
14.2.4 Vins de fruits et made wine
14.2.5 Hydromel
14.2.6 Boissons spiritueuses
14.2.7 Produits aromatisés à base de vin
14.2.7.1 Vins aromatisés
14.2.7.2 Boissons aromatisées à base de vin
14.2.7.3 Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles
14.2.8 Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et
de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol
15. Amuse-gueules salés prêts à la consommation
15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou
de fécule
15.2 Fruits à coque transformés
16. Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4
17. Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires des-
tinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
17.1 Compléments alimentaires sous forme solide, à l'exclusion des compléments
alimentaires destinés aux nourissons et aux enfants en bas âge