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Consultation 2019/33: Révision des ordonnances du droit sur les denrées alimentaires · 464 pages

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Fehler! Verweisquelle konnte nicht gefunden werden. Denrées alimentaires et objets

usuels

Chiffre Catégorie de denrées alimentaires

13.1.3 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons

et aux enfants en bas âge

13.1.4 Autres aliments pour enfants en bas âge

13.1.5 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et

enfants en bas âge

13.1.5.1 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et

préparations spéciales pour nourrissons

13.1.5.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et en-

fants en bas âge

13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des

produits relevant de la catégorie 13.1.5)

13.3 Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un

repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)

13.4 Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au

gluten

14. Boissons

14.1 Boissons non alcoolisées

14.1.1 Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres

eaux en bouteille ou conditionnées

14.1.2 Jus de fruits et jus de légumes

14.1.3 Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires

14.1.4 Boissons aromatisées

14.1.5 Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions

de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits

14.1.5.1 Café et extraits de café

14.1.5.2 Autres

14.2 Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en

alcool

14.2.1 Bière et boissons maltées

14.2.2 Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool

14.2.3 Cidre et poiré

14.2.4 Vins de fruits et made wine

14.2.5 Hydromel

14.2.6 Boissons spiritueuses

14.2.7 Produits aromatisés à base de vin

14.2.7.1 Vins aromatisés

14.2.7.2 Boissons aromatisées à base de vin

14.2.7.3 Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles

14.2.8 Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et

de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol

15. Amuse-gueules salés prêts à la consommation

15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou

de fécule

15.2 Fruits à coque transformés

16. Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4

17. Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires des-

tinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

17.1 Compléments alimentaires sous forme solide, à l'exclusion des compléments

alimentaires destinés aux nourissons et aux enfants en bas âge