Projet

Ordonnance RO …

b. Au ch. 1.20, dans la colonne « Catégorie de denrées alimentaires », l’entrée « Jus de fruits et de légumes non pasteurisés prêts

à la consommation » est remplacée par :

« Jus de fruits et de légumes non pasteurisés ^{(nouvelle note de bas de page)}prêts à la consommation »

c. Nouvelle note de bas de page : « Le terme « non pasteurisé » signifie que le jus n’a pas fait l’objet d’une pasteurisation

obtenue par une combinaison de temps et de température ou d’autres procédés validés pour atteindre un effet bactéricide équivalent à la pasteurisation en ce qui concerne son effet sur Salmonella. »

d. Au ch. 1.24, dans la colonne « Microorganismes/toxines, métabolites », les termes « (Enterobacter sakazakii) » sont

supprimés.

e. Au ch. 1.28, dans la colonne « Microorganismes/toxines, métabolites », les termes « Salmonella typhimurium Salmonella

enteritidis » sont remplacés par « Salmonella Typhimurium Salmonella Enteritidis ».

f. Le libellé de la note de bas de page 15 est remplacé par : « Aux ch. 1.1 à 1.25, 1.27a, 1.28 et 1.30 : m = M. ».

g. Dans les notes de bas de page 17 et 21, deuxième point, les termes « à l’exception des graines germées » sont supprimés.

h. Les notes de bas de page 27, 33, 36 et 38 sont supprimées.

i. Dans la note de bas de page 28, les termes « (Enterobacter sakazakii) » sont supprimés.

j. Sous le titre « Interprétation des résultats des analyses », les termes « Enterobacter sakazakii » sont remplacés par

« Cronobacter spp. ».

k. Un nouveau ch. 1.30 est ajouté :

1.30 Viande de reptile^{(nouvelle note} Salmonella 5 0 Non décelable EN ISO 6579-1 Produits mis sur le marché pendant leur durée de ^{de bas de page)}dans 25 g conservation

Nouvelle note de bas de page : Viande de reptile : parties comestibles, non transformées ou transformées, de reptiles d'élevage des espèces Alligator mississippiensis, Crocodylus johnstoni, Crocodylus niloticus, Crocodylus porosus, Timon Lepidus, Python reticulatus, Python molurus bivittatus ou Pelodiscus sinensis. »