Rapport sur les résultats

OEaux et se réfère uniquement au système d’évaluation du risque de l’homologation des produits phytosanitaires.

Les participants à la consultation susmentionnés sont d’avis qu’il faut éviter en 2027 une situation dans laquelle l’indicateur met certes en évidence une réduction de 50 % du risque, mais où le risque selon l’OEaux a cependant été nettement moins réduit. L’évaluation du risque selon l’OEaux devrait pour cette raison être intégrée à l’indicateur.

Contrôle de l’efficacité des mesures de réduction du risque avant l’intégration de celles-

ci à l’indicateur

Des études solides font défaut pour nombre de mesures de réduction de l’exposition. Pour cette raison, il n’apparaît pas clairement si les mesures décidées permettent effectivement de réduire l’exposition dans la mesure supposée dans l’homologation. Selon des analyses de l’office fédéral allemand de l’environnement (Umwetbundesamt), les résultats du monitoring indiquent que la réduction des apports de nicosulfuron dans le cas du semis sous litière est nettement surestimée.

 EAWAG, Wissenschf. CH : « Avec les données actuellement disponibles, il est possible d’élaborer un indicateur qui reflète le risque potentiel des PPh, sur la base des chiffres de vente annuels des PPh recueillis et disponibles dans toute la Suisse, de la toxicité des substances actives et des mesures prises pour réduire l’exposition. »

Il n’est pas possible de déterminer avec précision l’exposition des organismes aquatiques à une substance active particulière sur la seule base des chiffres de vente, car l’index des produits phytosanitaires spécifie des doses d’application et des charges différentes pour chaque produit. Il peut y avoir des écarts importants, en particulier pour les produits contenant plus d’une substance active. Les participants à la consultation susmentionnés se félicitent du fait que toutes les demandes doivent désormais être enregistrées avec exactitude. Cela rendra certainement l’estimation de l’exposition plus précise. Toutefois, l’indicateur a monté une amélioration au cours des années 2012 à 2015. Pour ces années, cependant, les données d’application exactes font défaut. Cela affecte la valeur informative de l’indicateur.

Adaptation de la résolution de l’indicateur à la spécificité par filière prévue

Les filières doivent définir (planifier, quantifier, publier) des mesures. Pour ce faire, elles auraient besoin de savoir d’où vient le risque (voie d’exposition, moment, culture). Un indicateur national par substance active ne permettrait pas de le calculer, il faudrait au moins des compléments spécifiques à chaque filière.

Si une distinction supplémentaire doit être faite entre les filières, par exemple entre les agriculteurs professionnels et les jardins privés ou les jardins et parcs publics, cela doit être clair dès le départ lors de l’élaboration de l’indicateur ; il ne saurait y avoir de modification rétrospective, car la résolution (agrégation) de l’indicateur doit être plus élevée.

 PIOCH : Chapitre 3

acteurs de risque – Remarques :

C’est loin d’être aussi simple que ce que suggère le rapport :

• Quantités : indicateur facile à obtenir mais peu pertinent (on peut avoir un produit très toxique qui s’utilise à faible dose et un produit peu toxique qui s’utilise en grande quantité)

• Toxicité : il faut déjà développer un indicateur unique pour la toxicité, car actuellement, on distingue la toxicité pour l’homme, pour les abeilles, pour les poissons, etc.

• Exposition : elle peut certes être influencée par la méthode d’application, mais aussi par le produit en lui-même (plus ou moins volatil, plus ou moins soluble, etc.)