Rapport explicatif
Consultation 2020/71: Dispositions d'exécution concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (Développement continu de l'AI) · 136 pages
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495 Infections néonatales sévères, Il s’agit de maladies aiguës (par ex. infection aux streptocoques) qui peuvent lorsqu’elles sont manifestes au être soignées à court terme (notamment par des antibiotiques) et qui, de ce cours des 72 premières heures de fait, ne remplissent pas les critères du nouvel art. 13 LAI. Ce chiffre est donc la vie et qu’un traitement intensif est biffé.
nécessaire
496 Pharmacodépendance néona- Le traitement de la pharmacodépendance grave ou le sevrage chez les noutale, lorsqu’un traitement intensif est veau-nés est relativement simple et ne constitue donc plus un traitement nécessaire complexe. S'ils ont des conséquences chroniques, à une fœtopathie et une
l’embryopathie, la maladie relève alors du ch. 493.
497 Sévères troubles respiratoires Il s’agit ici d’une maladie aiguë (par ex. syndrome de détresse respiratoire) d’adaptation (par exemple: as- qui peut être soignée à court terme (en quelques jours à quelques semaines phyxie, syndrome de détresse respi- au maximum, par ex. via respiration artificielle [CPAP]). C’est pourquoi on ratoire, apnée), lorsqu’ils sont mani- considère qu'il n'y a pas de traitement de longue durée ou de traitement comfestes au cours des 72 premières plexe au sens du nouvel art. 13 LAI. Les complications ou les conséquences heures de la vie et qu’un traitement à long terme (par ex. paralysie cérébrale) restent dans la liste des IC, sous intensif est nécessaire des chiffres séparés.
498 Troubles métaboliques néona- Il s’agit ici de maladies aiguës (par ex. hypoglycémie passagère) qui sont soitaux sévères (hypoglycémie, hypo- gnées à court terme (en quelques jours à quelques semaines au maximum, calcémie, hypomagnésiémie), par ex. via l’administration intraveineuse de dextrose). Elles ne requièrent lorsqu’ils sont manifestes au cours pas de traitement de longue durée ni de traitement complexe ; les critères du des 72 premières heures de la vie et nouvel art. 13 LAI ne sont donc pas remplis.
qu’un traitement intensif est néces-
saire
499 Sévères lésions traumatiques Il s’agit ici de lésions ou de traumatismes, et non de maladies. Les lésions ne dues à la naissance, lorsqu’un trai- remplissent pas les critères du nouvel art. 13 LAI.
tement intensif est nécessaire