Projet

1 2 3 4 5 6 7 8 9 1011

5154 2,2,4,4-Tetramethylcyclobutane- 0003010-96-6 25187 M 5 À utiliser uniquement pour:

1,3-diol a) des objets réutilisables destinés à l'entreposage de longue durée à température ambiante ou à une température inférieure et au remplissage à chaud;

b) des matériaux et objets à usage unique, comme comonomère à une concentration maximale de 35 moles pour cent de composant de diol des polyesters, si ces matériaux et objets sont destinés à l'entreposage de longue durée, à température ambiante ou à une température inférieure, des

catégories de denrées alimentaires ayant une teneur maximale en alcool de 10 % et auxquelles le tableau 2 de l'annexe 4 n'affecte pas de simulant D2. Les conditions de remplissage à chaud sont autorisées pour ces matériaux et objets à usage unique.

5155 Cyclohexyl isocyanate 0003173-53-3 14950 M 17 1 mg/kg dans le produit fini exprimé en groupement isocyanate10

5156 5-Sulphoisophthalic acid, 0003965-55-7 24888 M 0,05 monosodium salt, dimethyl ester 5157 Adipic acid, divinyl ester 0004074-90-2 12265 M ND 5 mg/kg dans le produit fini.1

Uniquement comme comonomère.

5158 Diphenylether-4,4'-diisocyanate 0004128-73-8 16570 M 17 1 mg/kg dans le produit fini exprimé en groupement isocyanate10

5160 Azelaic anhydride 0004196-95-6 12970 M 5161 1,3,5-Benzenetricarboxylic acid 0004422-95-1 13060 M 0,05 LMS exprimée en acide 1,3,5-benzènetricarboxylique trichloride 5162 Methacrylic acid, isopropyl ester 0004655-34-9 21100 M23

5164 4,4'-Oxybis(benzenesulphonyl 0007456-68-0 22778 M 0,05

azide)

5169 Soybean oil 0008001-22-7 24520 M

5173 Methacrylic acid, 2-sulphoethyl 0010595-80-9 21370 M ND1

ester

5174 Lignocellulose 0011132-73-3 19510 M

5177 Perfluoro[2-(n-propoxy)propanoic 0013252-13-6 71990 A À utiliser uniquement dans la polymérisation de fluoropolymères fabriqués à

acid] une température minimale de 265 °C et destinés à des objets réutilisables 5181 6-Hydroxy-2-naphthalenecarboxylic 0016712-64-4 18897 M 0,05 acid 5182 3,4-Diacetoxy-1-butene 0018085-02-4 15180 M 0,05 LMS comprenant le produit d’hydrolyse 3,4-dihydroxy-1-butène. À utiliser17

uniquement comme comonomère dans les copolymères d’éthylène et d’alcool19

vinylique (EVOH) et d’alcool polyvinylique (PVOH).