Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195 page 191

Au début, remplacer "L’usage du feu ou de la flamme nue" par "Fumer, utiliser du feu ou une flamme nue".

S1 (6) Modifier le premier paragraphe pour lire comme suit:

"Les prescriptions du chapitre 8.4 ne sont applicables que lorsque la masse totale nette de matière explosible des matières et objets de la classe 1 transportés dans un véhicule est supérieure aux limites indiquées ci-après:

Division 1.1: 0 kg Division 1.2: 0 kg Division 1.3, matières et objets explosibles du groupe de

compatibilité C: 0 kg Division 1.3, matières et objets explosibles n’appartenant pas au groupe

de compatibilité C: 50 kg Division 1.4, matières et objets autres que ceux qui sont énumérés ci-

dessous: 50 kg Division 1.5: 0 kg Division 1.6: 50 kg Matières et objets de la Division 1.4 affectés aux numéros ONU 0104,

0237, 0255, 0267, 0289, 0361, 0365, 0366, 0440, 0441, 0455, 0456 et

0500: 0 kg".

Pour les chargements en commun, la limite la plus basse applicable à l’une quelconque des matières ou à l’un quelconque des objets transportés sera utilisée pour l’ensemble du chargement.

S1 Insérer un nouvel alinéa (7) pour lire comme suit:

"(7) Verrouillage des véhicules

Les portes et panneaux rigides du compartiment de chargement des véhicules EX/II et toutes les ouvertures dans le compartiment de chargement des véhicules EX/III transportant des matières et objets de la classe 1 doivent être verrouillés durant le transport, sauf pendant les périodes de chargement et de déchargement.".

S2 (1) Modifier le titre pour lire comme suit: "Appareil d'éclairage portatif".

Remplacer "dans un véhicule couvert" par "dans la partie chargement d'un véhicule couvert" et remplacer "autres que des lampes portatives conçues et construites" par "portatifs autres que ceux qui sont conçus et construits".

S7 Modifier pour lire comme suit: "(Supprimé)".