Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)
Consultazione 2007/77: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 194 pagine
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ECE/TRANS/WP.15/195 page 193
Chapitre 8.6
8.6.4 Remplacer le tableau existant par le tableau suivant:
Code de restriction en tunnels
applicable à l’ensemble du
Restriction
chargement de l’unité de
transport
B Passage interdit dans les tunnels des catégories B, C, D et E.
B1000C Transport pour lequel la masse nette totale de matières explosibles par unité de transport:
− dépasse 1 000 kg: passage interdit dans les tunnels
des catégories B, C, D et E;
− ne dépasse pas 1 000 kg: passage interdit dans les tunnels des catégories C, D et E.
B/D Transport en citerne: passage interdit dans les tunnels
des catégories B, C, D et E;
Autre transport: passage interdit dans les tunnels des
catégories D et E.
B/E Transport en citerne: passage interdit dans les tunnels des catégories B, C, D et E;
Autre transport: passage interdit dans les tunnels de catégorie E.
C Passage interdit dans les tunnels des catégories C, D et E.
C5000D Transport pour lequel la masse nette totale de matières explosibles par unité de transport:
− dépasse 5 000 kg: passage interdit dans les tunnels
des catégories C, D et E;
− ne dépasse pas 5 000 kg: passage interdit dans les tunnels des catégories D et E.
C/D Transport en citerne: passage interdit dans les tunnels
des catégories C, D et E;
Autre transport: passage interdit dans les tunnels des
catégories D et E.
C/E Transport en citerne: passage interdit dans les tunnels
des catégories C, D et E;
Autre transport: passage interdit dans les tunnels de catégorie E.
D Passage interdit dans les tunnels des catégories D et E.
D/E Transport en vrac ou en citerne: passage interdit dans les tunnels des catégories D et E;
Autre transport: passage interdit dans les tunnels de catégorie E.
E Passage interdit dans les tunnels de catégorie E.
- Passage autorisé dans tous les tunnels (pour les numéros ONU 2919 et 3331, voir également 8.6.3.1).