Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195

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c) Des matières sous une forme géométrique ou dans un état physique ou une forme chimique différents de ceux qui sont autorisés pour le modèle de colis;

comme spécifié dans le certificat d'agrément.

2.2.7.2.5 Arrangements spéciaux

Les matières radioactives doivent être classées en tant que matières transportées sous arrangement spécial lorsqu'il est prévu de les transporter conformément au 1.7.4.".

2.2.8.1.6 c) Dans la première phrase du deuxième tiret, remplacer "corrosion sur des surfaces

en acier ou en aluminium" par "corrosion sur des surfaces soit en acier soit en aluminium" et ajouter ", lorsque les épreuves sont réalisées sur ces deux matériaux" à la fin.

Ajouter un nouveau Nota à la fin comme suit:

"NOTA: Lorsqu’une première épreuve sur l’acier ou l’aluminium indique que la matière testée est corrosive, l’épreuve suivante sur l’autre matière n’est pas obligatoire.".

2.2.9.1.7 Ajouter la nouvelle première phrase suivante:

"Le terme "pile au lithium" concerne toutes les piles et batteries contenant du lithium sous quelque forme que ce soit.".

Au début de la première phrase (nouvelle deuxième phrase), remplacer "Les piles et les batteries au lithium" par "Elles".

2.2.9.1.9 Modifier pour lire comme suit:

"2.2.9.1.9 (Réservé)".

2.2.9.1.10 Modifier pour lire comme suit:

"2.2.9.1.10 Matières dangereuses pour l’environnement (milieu aquatique)

2.2.9.1.10.1 Définitions générales

2.2.9.1.10.1.1 Les matières dangereuses pour l'environnement comprennent notamment les

substances (liquides ou solides) qui polluent le milieu aquatique, y compris leurs solutions et mélanges (dont les préparations et déchets).

Aux fins du 2.2.9.1.10, on entend par "substance", un élément chimique et ses composés, présents à l’état naturel ou obtenus grâce à un procédé de production. Ce terme inclut tout additif nécessaire pour préserver la stabilité du produit ainsi que toute impureté produite par le procédé utilisé, mais exclut tout solvant