Avamprogetto ADR, circa 200 p., versione non notificata (francese)

ECE/TRANS/WP.15/195

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2.2.9.1.10.2.2 Si la préférence va aux données obtenues par les méthodes d’essai harmonisées à

l’échelon international, en pratique, les données livrées par des méthodes nationales pourront aussi être utilisées lorsqu’elles seront jugées équivalentes. Les données relatives à la toxicité à l’égard des espèces d’eau douce et des espèces marines peuvent être considérées comme équivalentes et doivent de préférence être obtenues suivant les Lignes directrices pour les essais de l’OCDE ou des méthodes équivalentes, conformes aux bonnes pratiques de laboratoire (BPL). À défaut de ces données, la classification doit s’appuyer sur les meilleures données disponibles.

2.2.9.1.10.2.3 La toxicité aiguë pour le milieu aquatique doit normalement être déterminée

à l’aide d’une étude de la CL50 après 96 heures sur le poisson (Ligne directrice 203 de l’OCDE ou équivalent), une étude de la CE50 après 48 heures sur un crustacé (Ligne directrice 202 de l’OCDE ou équivalent) et/ou une étude de la CE50 après 72 ou 96 heures sur une algue (Ligne directrice 201 de l’OCDE ou équivalent). Ces espèces sont considérées comme représentatives de tous les organismes aquatiques. Les données relatives à d’autres espèces telles que Lemna peuvent aussi être prises en compte si la méthode d’essai est appropriée.

2.2.9.1.10.2.4 Par bioaccumulation, on entend le résultat net de l’absorption, de la

transformation et de l’élimination d’une substance dans un organisme par toutes les voies d’exposition (air, eau, sédiments/sol et aliments).

La bioaccumulation potentielle doit normalement être déterminée à l’aide du coefficient de répartition octanol/eau, généralement donné sous forme logarithmique (log Koe) (Lignes directrices 107 ou 117 de l’OCDE). Cette méthode ne fournit qu’une valeur potentielle, tandis que le facteur de bioconcentration (FBC) déterminé expérimentalement offre une meilleure mesure et devrait être utilisé de préférence à celle-ci, lorsqu’il est disponible. Le facteur de bioconcentration doit être défini conformément à la Ligne directrice 305 de l’OCDE.

2.2.9.1.10.2.5 Dans l’environnement, la dégradation peut être biologique ou non biologique (par

exemple par hydrolyse) et les critères reflètent ce point. Les essais de biodégradabilité de l’OCDE (Ligne directrice 301 A-F) offrent la définition la plus simple de la biodégradation immédiate. Les substances qui obtiennent un score moyen à l’issue de ce test peuvent être considérées comme capables de se dégrader rapidement dans la plupart des milieux. Étant donné que ces essais sont effectués en eau douce, il est aussi tenu compte des résultats des épreuves effectuées conformément à la Ligne directrice 306 de l’OCDE, plus appropriée au milieu marin. Si ces données ne sont pas disponibles, on considère qu’un rapport DBO5 (demande biochimique en oxygène sur 5 jours)/ DCO (demande chimique en oxygène) ≥ 0,5 indique une dégradation rapide. Une dégradation non biologique telle que l’hydrolyse, la dégradation primaire biologique et non biologique, la dégradation dans les milieux non aquatiques et une dégradation