Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée
Consultation 2009/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses. Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR) · 110 pages
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ECE/TRANS/WP.15/204
Applicable pour les Sous-sections Date ultime pour le nouveaux agréments Référence Titre du document et paragraphes retrait des agréments de type ou pour les applicables de type existants renouvellements
1) 2) 3) 4) 5)
EN 13322-1:2003 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre + A1:2006 Bouteilles à gaz rechargeables soudées 6.2.3.4
en acier − Conception et construction −
Partie 1 : Acier soudé
EN 13322-2:2003 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Avant le
Bouteilles à gaz rechargeables en acier 6.2.3.4 1er juillet 2007 inoxydable soudées − Conception et
construction − Partie 2 : Acier
inoxydable soudé
EN 13322-2:2003 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre + A1:2006 Bouteilles à gaz rechargeables en acier 6.2.3.4
inoxydable soudées − Conception et
construction − Partie 2 : Acier
inoxydable soudé
EN 12245:2002 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
Bouteilles entièrement bobinées en 6.2.3.4
matériau composite
EN 12205:2001 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
Bouteilles à gaz métalliques non 6.2.3.4
rechargeables
EN 13110:2002 Bouteilles soudées transportables et 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
rechargeables en aluminium pour gaz de 6.2.3.4
pétrole liquéfiés (GPL) − Conception et
construction
EN 14427:2004 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Avant le
Bouteilles entièrement bobinées en 6.2.3.4 1er juillet 2007 matériau composite pour gaz de pétrole
liquéfiés − Conception et construction
NOTA : Cette norme ne s’applique
qu’aux bouteilles équipées de dispositifs
de décompression.
EN 14427:2004 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre + A1:2005 Bouteilles entièrement bobinées en 6.2.3.4
matériau composite pour gaz de pétrole
liquéfiés − Conception et construction
NOTA 1 : Cette norme ne s’applique
qu’aux bouteilles équipées de dispositifs
de décompression.
NOTA 2 : Aux 5.2.9.2.1 et 5.2.9.3.1, les
deux bouteilles doivent subir l’épreuve
d’éclatement dès lors qu’elles
présentent des dommages
correspondant aux critères de rejet ou
plus graves.
EN 14208:2004 Bouteilles à gaz transportables − 6.2.3.1 et Jusqu’à nouvel ordre
Spécifications pour les fûts soudés deProjet6.2.3.4
capacité inférieure ou égale à
1 000 litres destinés au transport des gaz
− Conception et fabrication