Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

P004 Modifier pour lire comme suit :

P004 INSTRUCTION D'EMBALLAGE P004

Cette instruction s’applique aux Nos ONU 3473, 3476, 3477, 3478 et 3479.

Les emballages suivants sont autorisés :

1) Pour les cartouches pour pile à combustible, s’il est satisfait aux dispositions générales des

4.1.1.1, 4.1.1.2, 4.1.1.3, 4.1.1.6 et 4.1.3 :

Fûts (1A2, 1B2, 1N2, 1H2, 1D, 1G) ;

Caisses (4A, 4B, 4N, 4C1, 4C2, 4D, 4F, 4G, 4H1, 4H2) ;

Bidons (jerricanes) (3A2, 3B2, 3H2).

Les emballages doivent satisfaire au niveau d’épreuve du groupe d’emballage II.

2) Pour les cartouches pour pile à combustible emballées avec un équipement : emballages

extérieurs robustes satisfaisant aux dispositions générales des 4.1.1.1, 4.1.1.2, 4.1.1.6 et 4.1.3. Lorsque les cartouches pour pile à combustible sont emballées avec un équipement, elles doivent être emballées dans des emballages intérieurs ou placées dans l’emballage extérieur avec un matériau de rembourrage ou une ou plusieurs séparations de manière à être protégées contre les dommages qui pourraient être causés par le mouvement ou le placement du contenu dans l’emballage extérieur.

L’équipement doit être protégé contre les mouvements à l’intérieur de l’emballage extérieur. Aux fins de cette instruction d’emballage, on entend par "équipement" l’appareil nécessitant pour son fonctionnement les cartouches pour pile à combustible avec lesquelles il est emballé.

3) Pour les cartouches pour pile à combustible contenues dans un équipement : emballages

extérieurs robustes satisfaisant aux dispositions générales des 4.1.1.1, 4.1.1.2, 4.1.1.6 et 4.1.3. Les équipements robustes de grande taille (voir 4.1.3.8) contenant des cartouches pour pile à combustible peuvent être transportés sans être emballés. Pour les cartouches pour pile à combustible contenues dans un équipement, le système complet doit être protégé contre les courts-circuits et le fonctionnement accidentel.

P010 Pour "Emballages combinés", sous "Emballages extérieurs":

- Sous "Fûts", pour "en acier", insérer "1A1," avant "1A2" ;

- Sous "Fûts", pour "en plastique", insérer "1H1," avant "1H2" ;

P010 À la fin, ajouter la nouvelle ligne suivante :

Récipients à pression en acier, s’il est satisfait aux dispositions générales du 4.1.3.6

P110(b), P111, P112(a), P112(b), P112(c), P113, P114(a), P114(b), P115, P116, P130, P131, P132(a), P132(b), P133, P134, P135, P136, P137, P138, P139, P140, P141, P142,

P143, P144 Dans les titres de colonnes, supprimer "et aménagements" à chaque fois que

cela apparaît.

P111 Sous "Emballages intérieurs", insérer deux nouvelles lignes pour lire :

"Récipients

en bois".

P111 Pour "Emballages extérieurs", sous "Caisses", après "en aluminium (4B)", insérer

une nouvelle ligne pour lire : "en un autre métal (4N)".

P111 Modifier les rubriques sous "Emballages extérieurs", "Fûts" pour lire :

en acier (1A1, 1A2)