Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

Chapitre 3.5

3.5.1 Insérer une nouvelle sous-section 3.5.1.4 pour lire comme suit :

"3.5.1.4 Les quantités exceptées de marchandises dangereuses auxquelles sont affectés les codes E1, E2, E4 et E5 avec une quantité maximale nette de marchandises dangereuses par récipient intérieur limitée à 1 ml pour les liquides et les gaz et à 1 g pour les solides et avec une quantité maximale nette de marchandises dangereuses par emballage extérieur ne dépassant pas 100 g pour les solides ou 100 ml pour les liquides et les gaz sont uniquement soumises :

a) Aux dispositions du 3.5.2, sauf en ce qui concerne l’emballage intermédiaire qui n’est pas requis lorsque les emballages intérieurs sont solidement emballés dans un emballage extérieur rembourré de façon à éviter, dans des conditions normales de transport, qu’ils ne se brisent, soient perforés ou laissent échapper leur contenu ; et dans le cas des liquides, que l’emballage extérieur contienne suffisamment de matériau absorbant pour absorber la totalité du contenu des emballages intérieurs ; et

b) Aux dispositions du 3.5.3.".

Partie 4

Chapitre 4.1

4.1.1.2 Dans le Nota, remplacer "4.1.1.19" par "4.1.1.21".

4.1.1.3 et 4.1.1.9 Remplacer "6.3.2" par "6.3.5".

4.1.1.15 Insérer les mots "des récipients" après les mots "date de fabrication".

Insérer un nouveau paragraphe 4.1.1.16 pour lire comme suit et renuméroter les soussections suivantes en conséquence :

"4.1.1.16 Lorsque la glace est utilisée comme réfrigérant, elle ne doit pas nuire à l’intégrité de l’emballage.".

La sous-section sur la compatibilité chimique 4.1.1.19 est renumérotée 4.1.1.21 et les références croisées figurant dans les paragraphes de cette sous-section sont renumérotées en conséquence. Les figures 4.1.1.19.1 et 4.1.1.19.2 sont renumérotées 4.1.1.21.1 et 4.1.1.21.2. Le tableau 4.1.1.19.6 est renuméroté 4.1.1.21.6.

4.1.1.19.6 (renuméroté 4.1.1.21.6) Dans le tableau 4.1.1.19.6 (renuméroté 4.1.1.21.6), pour les Nos. ONU 1169, 1197, 1266, 1286 et 1287, dans la colonne "Groupe d'emballage", remplacer "I/II/III" par "II/III".

Ajouter une nouvelle sous-section 4.1.1.20 pour lire comme suit :

"4.1.1.20 Utilisation des récipients à pression de secours

4.1.1.20.1 Dans le cas où des récipients à pression sont endommagés ou défectueux, présentent des fuites ou ne sont pas conformes, des récipients à pression de secours conformes au 6.2.3.11 peuvent être utilisés.

NOTA : Un récipient à pression de secours peut être utilisé comme suremballage conformément au 5.1.2. Lorsqu’il est utilisé comme suremballage, les marquages doivent être conformes au 5.1.2.1 au lieu du 5.2.1.3.

4.1.1.20.2 Les récipients à pression doivent être placés dans des récipients à pression de secours d’une taille appropriée. Plusieurs récipients à pression ne peuvent être placés dans