Avamprogetto ADR (francese)

Consultazione 2012/56: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 74 pagine

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Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

P114 a) Modifier les rubriques sous "Emballages extérieurs", "Fûts" pour lire :

en acier (1A1, 1A2)

en aluminium (1B1, 1B2)

en un autre métal (1N1, 1N2)

en carton (1G)

en plastique (1H1, 1H2)

P114 a) Modifier la disposition spéciale d'emballage PP43 pour lire comme suit :

"PP43 Pour le No ONU 0342, des emballages intérieurs ne sont pas exigés lorsqu'on utilise des fûts en métal (1A1, 1A2, 1B1, 1B2, 1N1 or 1N2) ou en plastique (1H1 or 1H2) comme emballages extérieurs.".

P114 b) Pour "Emballages intérieurs", sous "Récipients", insérer une nouvelle ligne pour lire : "en bois".

P114 b) Modifier les rubriques sous "Emballages extérieurs", "Fûts" pour lire :

en acier (1A1, 1A2)

en aluminium (1B1, 1B2)

en un autre métal (1N1, 1N2)

en contre-plaqué (1D)

en carton (1G)

en plastique (1H1, 1H2)

P114 b) Dans la disposition spéciale d'emballage PP52, remplacer "1A2 ou 1B2" par "1A1, 1A2, 1B1, 1B2, 1N1 ou 1N2".

P115 Pour "Emballages intérieurs", sous "Récipients", insérer une nouvelle ligne pour lire : "en bois".

P115 Sous "Emballages intermédiaires", insérer deux nouvelles lignes pour lire :

"Récipients

en bois".

P115 Modifier les rubriques sous "Emballages extérieurs", "Fûts" pour lire :

en acier (1A1, 1A2)

en aluminium (1B1, 1B2)

en un autre métal (1N1, 1N2)

en contre-plaqué (1D)

en carton (1G)

en plastique (1H1, 1H2)

P115 Modifier la disposition spéciale d'emballage PP60 pour lire comme suit :

"PP60 Pour le No ONU 0144, on ne doit pas utiliser de fûts en aluminium (1B1 et 1B2) ni en métal, autre que l’acier ou l’aluminium (1N1 et 1N2).".