Avamprogetto ADR (francese)

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

un même récipient à pression de secours que si les contenus sont connus et que ceux-ci ne réagissent pas dangereusement entre eux (voir 4.1.1.6). Des mesures appropriées doivent être prises pour empêcher des déplacements des récipients à pression à l’intérieur du récipient à pression de secours, par exemple en utilisant des cloisons ou du rembourrage ou en les assujettissant.

4.1.1.20.3 Un récipient à pression ne peut être placé dans un récipient à pression de secours qu'à condition que :

a) Le récipient à pression de secours soit conforme au 6.2.3.11 et une copie du certificat d’agrément soit disponible ;

b) Les parties des récipients à pression qui se trouvent ou qui sont susceptibles de se trouver directement en contact avec des marchandises dangereuses ne soient ni altérées ni affaiblies par celles-ci et ne provoquent pas d'effet dangereux (par exemple en catalysant une réaction ou en réagissant avec les marchandises dangereuses) ; et

c) Le contenu du ou des récipients à pression contenus soit limité en pression et en volume afin que lorsque totalement déchargé dans le récipient à pression de secours, la pression dans le récipient à pression de secours à 65 °C ne dépasse pas la pression d’épreuve du récipient à pression de secours (pour les gaz, voir l'instruction d'emballage P200 3) au 4.1.4.1). La réduction de la capacité en eau utilisable du récipient à pression de secours, par exemple liée à un équipement contenu ou du rembourrage, doit être prise en compte.

4.1.1.20.4 La désignation officielle de transport, le numéro ONU précédé des lettres "UN" et les étiquettes telles que prescrites pour les colis au chapitre 5.2, applicables aux marchandises dangereuses contenues dans les récipients à pression contenus doivent être apposés sur les récipients à pression de secours pour le transport.

4.1.1.20.5 Les récipients à pression de secours doivent être nettoyés, dégazés et inspectés visuellement à l'intérieur et à l'extérieur après chaque utilisation. Ils doivent subir des contrôles et épreuves périodiques conformément aux 6.2.3.5 au moins tous les cinq ans.".

4.1.3.6.1 b) Remplacer "et cadres de bouteilles" par ", cadres de bouteilles ou récipients à pression de secours".

4.1.4.1

P001 Pour "Emballages combinés", sous "Emballages extérieurs", modifier les rubriques sous "Fûts" pour lire comme suit (les valeurs pour la Contenance/masse nette maximales restent inchangées) :

en acier (1A1, 1A2)

en aluminium (1B1, 1B2)

en autre métal (1N1, 1N2)

en plastique (1H1, 1H2)

en contre-plaqué (1D)

en carton (1G)

P001 Pour "Emballages combinés", sous "Emballages extérieurs", "Caisses", après "en aluminium (4B)", insérer la ligne suivante :

en un autre métal (4N) 250 kg 400 kg 400 kg