Avamprogetto ADR (francese)

Consultazione 2012/56: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 74 pagine

Fedlex · Progetto · Pagina 47Fedlex · Progetto

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

P621 Modifier pour lire comme suit :

P621 INSTRUCTION D'EMBALLAGE P621

Cette instruction s'applique au No ONU 3291.

Les emballages suivants sont autorisés s'il est satisfait aux dispositions générales des 4.1.1, à l’exception du 4.1.1.15, et 4.1.3 :

1) À condition qu'il y ait suffisamment de matériau absorbant pour absorber la totalité du liquide

présent et que l'emballage soit capable de retenir les liquides :

Fûts (1A2, 1B2, 1N2, 1H2, 1D, 1G) ;

Caisses (4A, 4B, 4N, 4C1, 4C2, 4D, 4F, 4G, 4H1, 4H2) ;

Bidons (jerricanes) (3A2, 3B2, 3H2).

Les emballages doivent satisfaire au niveau d'épreuve du groupe d'emballage II pour les matières solides.

2) Pour les colis contenant des quantités plus importantes de liquide :

Fûts (1A1, 1A2, 1B1, 1B2, 1N1, 1N2, 1H1, 1H2, 1D, 1G) ;

Bidons (jerricanes) (3A1, 3A2, 3B1, 3B2, 3H1, 3H2) ;

Emballages composites (6HA1, 6HB1, 6HG1, 6HH1, 6HD1, 6HA2, 6HB2, 6HC, 6HD2, 6HG2, 6HH2, 6PA1, 6PB1, 6PG1, 6PD1, 6PH1, 6PH2, 6PA2, 6PB2, 6PC, 6PG2 ou 6PD2).

Les emballages doivent satisfaire au niveau d'épreuve du groupe d'emballage II pour les liquides.

Disposition supplémentaire :

Les emballages destinés à contenir des objets tranchants ou pointus tels que verre brisé et aiguilles doivent résister aux perforations et retenir les liquides dans les conditions d'épreuve du chapitre 6.1.

P650 Modifier le paragraphe 9) a), y compris le NOTA, pour lire comme suit :

"a) Lorsque de la neige carbonique ou de l’azote liquide sont utilisés comme

réfrigérants, les prescriptions du 5.5.3 doivent être satisfaites. Lorsque de la glace est

utilisée, elle doit être placée à l’extérieur des emballages secondaires ou dans l’emballage

extérieur ou dans un suremballage. Des cales intérieures doivent être prévues pour

maintenir les emballages secondaires dans leur position originelle. Si on utilise de la glace,

l’emballage extérieur ou le suremballage doit être étanche.".

P800 Au paragraphe 3 d), sous "Fûts", modifier les rubriques pour lire (les valeurs pour la

Masse nette maximale restent inchangées) :

en acier (1A1, 1A2)

en métal, autre que l’acier ou l’aluminium (1N1, 1N2)

en plastique (1H1, 1H2)

en contre-plaqué (1D)

en carton (1G)

P800 Au paragraphe 3 d), sous "Caisses", "en acier (4A)", insérer la ligne suivante :

en métal, autre que l’acier ou l’aluminium (4N) 400 kg

P802 1) Remplacer "1A2, 1B2, 1N2, 1H2, 1D, 4A, 4B, 4C1, 4C2, 4D, 4F ou 4H2)"

par "1A1, 1A2, 1B1, 1B2, 1N1, 1N2, 1H1, 1H2, 1D, 1G, 4A, 4B, 4N, 4C1, 4C2, 4D, 4F,

4G ou 4H2".