FR

art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 11/41

Comme norme
  1. 9C_42/202018.06.2020Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail psychique · Indicateurs standardisés
  2. 9C_836/201915.06.2020Suppression de rente selon les disp. fin. (6e révision AI) · Tableau clinique peu clair · Appréciation des rapports médicaux
  3. 9C_602/201910.06.2020Nouvelle demande dans l'assurance-invalidité · Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux
  4. 9C_66/202009.06.2020Nouvelle demande et révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Épisode dépressif comme cause d'invalidité
  5. 8C_594/201928.05.2020assurance-invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer · Restitution de prestations de rente
  6. 8C_35/202026.05.2020force probante des rapports médicaux · Examen du rapport de causalité adéquate · Assureur-accidents Allianz
  7. 8C_758/201919.05.2020Violation de l'obligation d'annoncer · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
  8. 8C_80/202019.05.2020Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Réinsertion autonome
  9. 8C_182/202018.05.2020Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  10. 8C_86/202014.05.2020Révision de rente de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Transaction en droit des assurances sociales
  11. 9C_720/201913.05.2020Nouvelles demandes de prestations · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  12. 9C_735/201913.05.2020Révision procédurale · Nouvelles demandes de prestations · Appréciation des preuves
  13. 8C_700/201901.05.2020revenu sans invalidité · Question du statut · Évaluation de l'invalidité
  14. 8C_581/201922.04.2020Révision de la rente · Invalidité · Capacité de travail
  15. 9C_728/201921.04.2020Révision de la rente · Établissement des faits · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  16. 8C_107/202017.04.2020Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  17. 8C_98/202016.04.2020Rente d'invalidité · Début du droit à la rente · comparaison des revenus
  18. 9C_526/201916.04.2020Obligation d'annoncer dans l'assurance-invalidité · Suppression rétroactive de la rente · Rente d'invalidité
  19. 8C_124/202015.04.2020Rente d'invalidité · Capacité de travail · comparaison des revenus
  20. 9C_90/202015.04.2020Révision matérielle de la rente d'invalidité · Suppression rétroactive de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer
  21. 8C_21/202008.04.2020Rente d'invalidité · Capacité de travail · Troubles psychiques
  22. 8C_78/202027.03.2020Causalité de l'accident · Révision de la rente · Appréciation des preuves médicales
  23. 8C_795/201925.03.2020rente d'invalidité de l'assurance-accidents · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  24. 9C_611/201909.03.2020Reconsidération · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux
  25. 8C_646/201906.03.2020Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Rechute et séquelles tardives dans l'assurance-accidents · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  26. 8C_527/201904.03.2020Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  27. 9C_663/201903.03.2020Révision de la rente · Déduction liée à l'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  28. 9C_698/201903.03.2020Révision de la rente · Constatation manifestement inexacte des faits · migraine
  29. 9C_396/201902.03.2020Révision de la rente · Réinsertion autonome · Valeur probante des expertises médicales
  30. 9C_473/201925.02.2020Révision de la rente · Incapacité de travail psychique · Réinsertion autonome
  31. 8C_29/202019.02.2020Nouvelle demande · Révision de la rente · Vraisemblance
  32. 8C_670/201919.02.2020Reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  33. 9C_651/201918.02.2020Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office
  34. 8C_739/201914.02.2020Révision de la rente d'invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer · Intérêt moratoire sur le versement complémentaire d'une rente d'invalidité
  35. 8C_672/201912.02.2020Force probante des expertises médicales en droit des assurances sociales · Autorité de l'arrêt de renvoi · Modification de l'état de santé (pertinente en matière de révision)
  36. 8C_770/201903.02.2020Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Restitution de prestations de rente
  37. 9C_679/201922.01.2020Établissement des faits · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
  38. 8C_736/201921.01.2020Reconsidération
  39. 8C_596/201915.01.2020Nouvelle demande · Vraisemblance · Changement pertinent
  40. 9C_787/201915.01.2020assurance-invalidité · Révision de la rente · Nouvelle demande
  41. 9C_649/201913.01.2020Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux · Constatation manifestement inexacte des faits
  42. 8C_591/201923.12.2019assurance-invalidité · Révision de la rente · Question du statut
  43. 9C_598/201919.12.2019Nouvelle demande de prestations (invalidité) · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales · Rente d'invalidité révisée
  44. 8C_449/201918.12.2019Révision de la rente · Droit d'être entendu · Assurance-accidents
  45. 9C_462/201918.12.2019Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Révision de la rente
  46. 9C_357/201917.12.2019assurance-invalidité · Révision de la rente
  47. 8C_597/201912.12.2019Reconsidération · assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  48. 8C_325/201911.12.2019Révision de la rente d'invalidité · Reconsidération · Maxime d'office
  49. 9C_654/201910.12.2019assurance-invalidité · Motif de révision · comparaison des revenus
  50. 9C_559/201909.12.2019Révision de la rente · Rente d'invalidité · Maxime d'office