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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 14/41

Comme norme
  1. 8C_356/201814.03.2019assurance-invalidité · Révision de la rente · Mesures de reclassement
  2. 8C_420/201813.03.2019Droit d'être entendu · Valeur probante des expertises médicales · Assurance-invalidité de Suisse centrale
  3. 9F_2/201913.03.2019Révision · Reconsidération · Révision de la rente
  4. 9C_646/201811.03.2019Révision en droit de l'assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée · Nova en procédure fédérale
  5. 8C_825/201806.03.2019assurance-invalidité · Révision de la rente · Aggravation
  6. 9C_725/201806.03.2019assurance-invalidité · Reconsidération · Droit d'être entendu
  7. 9C_315/201805.03.2019Révision de la rente · Reconsidération · Retard injustifié à statuer
  8. 9C_852/201805.03.2019Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Capacité de réadaptation personnelle
  9. 9C_94/201804.03.2019Révision de la rente · Droit de collaborer · Renversement du fardeau de la preuve
  10. 9C_832/201827.02.2019Révision de la rente d'invalidité · Expertise médicale · Force probante des rapports médicaux
  11. 8C_764/201826.02.2019assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité
  12. 8C_7/201822.02.2019Révision de la rente · Syndrome post-commotionnel · Dysthymie
  13. 9C_479/201822.02.2019Révision de la rente · revenu d'invalide · Salaire selon les statistiques
  14. 9C_5/201922.02.2019Nouvelle demande · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux
  15. 8C_682/201821.02.2019Reconsidération · Révision de la rente · Capacité d'intégration subjective
  16. 8C_805/201821.02.2019Recours en matière de droit public · Droit de réplique · Droit de consulter le dossier
  17. 9C_768/201821.02.2019Principe de célérité · Retard injustifié à statuer · Nouvelle demande
  18. 8C_676/201820.02.2019Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  19. ATF 145 V 14119.02.2019Art. 17 al. 1, art. 31 al. 1 LPGA ; révision de la rente d'invalidité (LAA) en cas de violation de l'obligation d'aviser. Lorsque la révision d'une rente d'invalidité selon l' art. 17 al. 1 LPGA repose sur une circonstance qui n'a pas été communiquée à l'assureur social par la pe
  20. 8C_253/201819.02.2019Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Évaluation de l'invalidité
  21. 8C_794/201815.02.2019Invalidité · Incapacité de gain · Révision des prestations de l'AI
  22. 9C_561/201808.02.2019assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Révision de la rente
  23. 9C_638/201807.02.2019Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail résiduelle · Délai de carence
  24. 8C_740/201805.02.2019Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · arbitraire
  25. 9C_330/201805.02.2019Évaluation de l'invalidité · Tabellenlohnabzug · Droit d'être entendu
  26. 9C_544/201805.02.2019Révision de la rente · Reconsidération · Restitution de prestations indûment perçues
  27. 9C_821/201804.02.2019assurance-invalidité · Révision de la rente · comparaison des revenus
  28. 9C_720/201801.02.2019Révision des prestations durables · Valeur probante des rapports médicaux · Recours en matière de droit public
  29. 8C_704/201831.01.2019Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail
  30. 9C_500/201831.01.2019Méthode de comparaison des revenus · Degré d'invalidité · Parallélisation des revenus comparés
  31. 9C_569/201830.01.2019assurance-invalidité · Observation en droit des assurances sociales · Révision de la rente
  32. 9C_704/201829.01.2019Révision de la rente · Mesures de réadaptation · Force probante des expertises médicales
  33. ATF 145 V 228.01.2019Art. 7 al. 2 let . e en relation avec l' art. 8a al. 1 et 2 LAI ; nouvelle réadaptation des bénéficiaires de rente. La personne bénéficiaire d'une rente qui dispose de capacités à se réadapter sur le marché du travail - indépendamment de l'existence d'un motif de révision au sens
  34. 8C_163/201828.01.2019Révision de rente axée sur la réadaptation · Réinsertion · Droit de collaborer
  35. 8C_495/201824.01.2019Révision de la rente · Nouvelle demande · Droit d'être entendu
  36. 8C_424/201823.01.2019Rente d'invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  37. 9C_499/201823.01.2019Révision de la rente · Droit d'être entendu · Procès équitable
  38. 9C_382/201821.01.2019Révision de la rente d'invalidité · Expertise médicale · Valeur probante
  39. 8C_498/201818.01.2019Recours en matière de droit public · Révision d'une rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  40. 8C_680/201811.01.2019assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Réinsertion autonome
  41. 8C_334/201808.01.2019Invalidité · Rente d'invalidité · Révision de la rente
  42. 9C_705/201808.01.2019Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation
  43. 9C_586/201807.01.2019Révision de décisions administratives · Appréciation des rapports médicaux · Recours en matière de droit public
  44. 9C_636/201820.12.2018Révision de la rente · Force probante des expertises judiciaires · Caractère invalidant des troubles psychiques
  45. 9C_282/201818.12.2018Conditions de recevabilité · Suppression de prestations · Nouvelle demande
  46. 9C_344/201817.12.2018Révision de la rente · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Examen des indicateurs
  47. 8C_322/201812.12.2018Révision de la rente · Santé psychique · Force probante des expertises médicales
  48. 8C_419/201811.12.2018Révision de la rente · Limitation dans le temps de la rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux
  49. 9C_289/201811.12.2018Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Procédure probatoire structurée
  50. 9C_336/201805.12.2018Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Changement important de l'état de santé