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art. 17 al. 1 LPGA

2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 9/41

Comme norme
  1. 8C_144/202127.05.2021Valeur probante des expertises médicales · Déduction liée à l'invalidité · Maxime d'office
  2. 9C_88/202126.05.2021Révision de la rente · Exploitabilité des résultats d'observation · Aggravation
  3. 9C_353/202005.05.2021Révision de la rente · Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  4. 8C_761/202029.04.2021Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Droit d'être entendu
  5. 9C_135/202127.04.2021Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Modification de l'état des constatations médicales
  6. 9C_133/202122.04.2021Effet contraignant des décisions de l'assurance-invalidité · Révision de la rente · Prévoyance professionnelle obligatoire
  7. 9C_557/202022.04.2021Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Maxime d'office
  8. 8C_23/202120.04.2021Préjudice irréparable · Valeur probante des expertises médicales · Tabellenlohnabzug
  9. 9C_349/202020.04.2021Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Établissement des faits
  10. ATF 147 V 16119.04.2021Art. 6 al. 1, art. 18 et art. 22 LAA ; art. 17 al. 1 LPGA ; révision de la rente d'invalidité de l'assurance-accidents. Lorsqu'une personne assurée tombe malade après l'octroi de la rente d'invalidité, l'incapacité de travail totale résultant de cette maladie ne constitue pas un
  11. 8C_268/202019.04.2021Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité surpassante
  12. 8C_76/202119.04.2021Révision de la rente · Assurance-accidents · Appréciation des rapports médicaux
  13. 8C_671/202014.04.2021Motif de révision pour modification notable du degré d'invalidité · Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  14. 8C_696/202014.04.2021Révision de la rente d'invalidité · Fatigue liée au cancer · Valeur probante des rapports médicaux
  15. 9C_613/202014.04.2021Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  16. 8C_28/202109.04.2021Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Appréciation des preuves
  17. 8C_719/202007.04.2021Droit à la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail
  18. 8C_724/202007.04.2021Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Incapacité de travail
  19. 8C_745/202029.03.2021Révision de la rente · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  20. 8C_713/202026.03.2021Recours en matière de droit public · Contrôle des faits · Obligation de motiver
  21. 9C_347/202025.03.2021Nouvelle demande · Trouble psychique · Libre appréciation des preuves
  22. 8C_690/202023.03.2021Révision de la rente · Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  23. 8C_638/202015.03.2021Force probante des expertises médicales · Valeur probante des rapports du SMR · Changement de l'état de santé significatif au sens de la révision
  24. 9C_416/202011.03.2021Substitution de motifs · Révision de la rente d'invalidité · Assurance-invalidité (AI)
  25. 8C_703/202004.03.2021Nouvelle demande · Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  26. 9C_77/202104.03.2021Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Changement de statut
  27. 9C_541/202001.03.2021Révision de la rente · Obligation de renseigner · Mesures de réadaptation
  28. 9C_361/202026.02.2021Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Maxime d'office
  29. 8C_763/202022.02.2021Reconsidération · Examen du rapport de causalité adéquate · Coup du lapin
  30. 9C_540/202018.02.2021Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Incapacité de travail
  31. 8C_269/202015.02.2021Révision de la rente · comparaison des revenus · Violation de l'obligation d'annoncer
  32. 9C_317/202010.02.2021Reconsidération · Erreur manifeste · Évaluation de l'invalidité
  33. ATF 147 V 16704.02.2021Art. 53 al. 2 et art. 17 al. 1 LPGA ; reconsidération ou révision d'une décision sur révision. Seule la décision sur révision, qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents et une appréciation des preuves au sens de l' ATF 133 V
  34. 8C_145/202004.02.2021Abus de droit · Assurance-accidents · Rente d'invalidité
  35. 8C_618/202003.02.2021Détermination du degré d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Méthode de calcul extraordinaire
  36. 9C_295/202028.01.2021Restitution du délai · Révision de la rente · Droit d'être entendu
  37. 8C_735/202026.01.2021Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Question du statut
  38. 8C_473/202019.01.2021Révision de la rente d'invalidité · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves médicales
  39. 9C_69/202018.01.2021Droit d'être entendu · Droit de collaborer · Réadaptation depuis la rente
  40. 8C_573/202006.01.2021Révision de la rente · Lien de causalité naturelle · Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin
  41. 9C_244/202005.01.2021Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité · Mesures de réadaptation
  42. 9C_516/202029.12.2020Révision de la rente · Valeur probante de l'expertise · Exigibilité de la réinsertion personnelle
  43. 9C_545/202029.12.2020
  44. 8C_403/202022.12.2020Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves selon l'art. 44 LPGA
  45. 8C_280/202021.12.2020Révision de la rente · Changement de statut · Méthode mixte
  46. 9C_276/202018.12.2020Évaluation de l'invalidité pour les personnes exerçant une activité lucrative à temps partiel et ménagère (méthode mixte) · Valeur probante de l'enquête économique sur le ménage · Révision de la rente et mesures de réadaptation (mesures d'ordre professionnel)
  47. 8C_475/202016.12.2020Révision de la rente · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  48. 9C_155/202014.12.2020Révision de la rente · Valeur probante de l'expertise · Droit d'être entendu
  49. 9C_15/202010.12.2020Révision d'une rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Motifs de récusation des experts
  50. 9C_56/202010.12.2020Nouvelle demande · Révision de la rente · Changement essentiel des faits