art. 17 al. 1 LPGA
2 026 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 027 y compris alinéas et lettres · Page 12/41
Comme norme- 9C_674/201909.12.2019Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Capacité de travail
- 8C_436/201904.12.2019Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_542/201904.12.2019Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_399/201904.12.2019Révision de la rente · Nouvelle demande · Changement pertinent
- 9C_636/201902.12.2019Nouvelle demande · Révision de la rente · Changement pertinent
- 8C_549/201926.11.2019Nouvelle demande · Révision · Évaluation de l'invalidité
- 8C_588/201926.11.2019Révision de la rente · assurance-invalidité · Service médical régional (SMR)
- 9C_626/201926.11.2019Nouvelle demande · Révision de la rente · Changement des faits pertinent pour le droit
- 9C_630/201922.11.2019Reconsidération · Révision procédurale · Révision matérielle
- 8C_595/201905.11.2019assurance-invalidité · comparaison des revenus · Procédure d'évaluation extraordinaire
- 9C_367/201905.11.2019Nouvelle demande · Invalidité · comparaison des revenus
- 9C_452/201905.11.2019assurance-invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_417/201929.10.2019Rente d'invalidité · Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_602/201929.10.2019Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Incapacité de travail
- 9C_415/201914.10.2019Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_380/201911.10.2019Révision de la rente · Aggravation · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_517/201926.09.2019Lien de causalité naturelle · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
- 9C_380/201925.09.2019assurance-invalidité · Motif de révision · Droit d'être entendu
- 9C_213/201924.09.2019Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Mesures de réadaptation professionnelle
- 8C_82/201919.09.2019assurance-invalidité · Appréciation des preuves · comparaison des revenus
- 8C_298/201918.09.2019Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Nouvelle demande
- 8C_486/201918.09.2019assurance-invalidité · Révision de la rente · Appréciation des preuves
- 9C_332/201912.09.2019Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
- 9C_671/201812.09.2019Rente d'invalidité · Révision de la rente · Indicateurs standardisés
- 9C_225/201911.09.2019Obligation de motiver · Droit d'être entendu · revenu sans invalidité
- 9C_797/201810.09.2019Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_168/201909.09.2019Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_346/201906.09.2019Révision de la rente · Reconsidération · Force probante des expertises médicales
- 9C_330/201905.09.2019Révision de la rente · revenu d'invalide · Appréciation des preuves
- 9C_323/201902.09.2019assurance-invalidité · Révision · Évaluation de l'invalidité
- 8C_356/201929.08.2019Recours en matière de droit public · Maxime d'office · Appréciation des preuves
- 8C_736/201829.08.2019Révision de la rente · Observation · Interdiction d'exploitation des preuves
- 8C_84/201929.08.2019Révision de la rente · Réinsertion autonome · Exigibilité de la réinsertion personnelle
- 9C_113/201929.08.2019Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Observation dans la procédure de l'assurance-invalidité
- 9C_116/201928.08.2019Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
- 9C_304/201927.08.2019Reconsidération · Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation professionnelle
- 8C_188/201923.08.2019Révision de la rente · Réexamen de rente selon les dispositions finales de la LAI · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
- 9C_286/201922.08.2019Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Force probante des expertises médicales
- 9C_445/201922.08.2019Révision de la rente · Droit d'être entendu · Maxime d'office
- 8C_143/201921.08.2019Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Indicateurs standard en cas de maladie psychique
- 8C_379/201921.08.2019Révision de la rente · Nouvelle demande · Force probante des expertises médicales
- 8C_878/201821.08.2019Révision de la rente · Degré d'invalidité · Début du droit à la rente
- 8C_151/201920.08.2019Révision de la rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Causalité de l'accident
- 9C_42/201916.08.2019Révision de la rente · Reconsidération · Invalidité
- 9C_82/201908.08.2019assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
- 9C_107/201907.08.2019Révision de la rente · Changement de l'état de santé · Obligation de motiver
- 9C_172/201922.07.2019Récusation et partialité · Nullité d'une décision · Appréciation des preuves
- 9C_27/201819.07.2019Droit d'être entendu · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
- 9C_247/201916.07.2019Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des preuves des expertises médicales
- 8C_231/201912.07.2019Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Syndrome douloureux régional complexe