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art. 6 al. 1 LAA

1 611 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 612 y compris alinéas et lettres · Page 18/33

Comme norme
  1. 8C_346/200811.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
  2. 8C_265/200807.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Trouble de stress post-traumatique
  3. 8C_744/200705.11.2008Maxime de l'application du droit d'office · Principe inquisitoire · Indépendance et impartialité de l'expert
  4. 8C_698/200727.10.2008Lien de causalité naturelle · Statu quo sine · Lésions assimilées à un accident
  5. 8C_508/200822.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  6. 8C_538/200822.10.2008Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Incapacité de travail · Perte de gain comme condition du droit à l'indemnité journalière
  7. 8C_628/200722.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Libre appréciation des preuves
  8. 8C_121/200820.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve
  9. 8C_91/200816.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité avec l'accident
  10. 8C_175/200706.10.2008Maladie professionnelle · Valeur probante des rapports médicaux
  11. 8C_464/200806.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  12. 8C_89/200803.10.2008Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
  13. 8C_565/200701.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques
  14. 8C_341/200825.09.2008Notion d'accident · Adéquance en cas d'événements effrayants · Événement d'effroi
  15. 8C_468/200825.09.2008Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Jurisprudence relative au coup du lapin
  16. 8C_579/200823.09.2008Causalité naturelle et adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Examen du caractère adéquat en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
  17. 8C_827/200722.09.2008Notion d'accident · Déclarations de la première heure
  18. 8C_71/200817.09.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  19. 8C_477/200710.09.2008Notion d'accident · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  20. 8C_355/200809.09.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin
  21. 8C_36/200809.09.2008Recours en matière de droit public · Nova en procédure fédérale · Causalité adéquate
  22. 8C_257/200804.09.2008Adéquation du lien de causalité · Jurisprudence relative au coup du lapin · Gravité de l'accident
  23. 8C_595/200703.09.2008Séquelles organiques de l'accident · Coup du lapin · Commotion cérébrale
  24. 8C_720/200703.09.2008Lien de causalité naturelle · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Disparition du lien de causalité naturelle
  25. 8C_16/200802.09.2008Notion d'accident · Gain assuré · Traitement médical
  26. 8C_522/200701.09.2008Événement d'effroi · Causalité adéquate · Trouble de stress post-traumatique
  27. 8C_727/200726.08.2008Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Notion d'accident
  28. 8C_789/200726.08.2008Décision incidente · Préjudice irréparable · Notion d'accident
  29. 8C_81/200826.08.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  30. 8C_623/200722.08.2008Appréciation anticipée des preuves · Objet du litige · Force de chose jugée partielle
  31. 8C_332/200818.08.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin
  32. 8C_759/200714.08.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  33. 8C_819/200714.08.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  34. 8C_369/200811.08.2008Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Vraisemblance prépondérante
  35. 8C_174/200808.08.2008Lien de causalité naturelle · Status quo sine · Suspension des prestations dans l'assurance-accidents
  36. 8C_551/200708.08.2008Lien de causalité naturelle · Statu quo sine · Lésion corporelle assimilée à un accident
  37. 8C_239/200707.08.2008Lien de causalité · Coup du lapin · Examen du lien de causalité adéquate en cas d'accidents de gravité moyenne
  38. 8C_311/200707.08.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  39. 8C_101/200806.08.2008Lien de causalité naturelle · Status quo ante · Trouble de stress post-traumatique
  40. 8C_546/200706.08.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · rechute et séquelles tardives
  41. 8C_724/200706.08.2008Assurance-accidents · Indemnités journalières · Incapacité de travail
  42. 8C_651/200705.08.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  43. 8C_697/200704.08.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  44. 8C_821/200728.07.2008Lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin · Droit d'être entendu
  45. 8C_150/200824.07.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  46. 8C_375/200814.07.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  47. 8C_61/200810.07.2008Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Préjudice irréparable
  48. 8C_425/200709.07.2008Statu quo · Coup du lapin / lésion équivalente · Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques
  49. 8C_428/200709.07.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation anticipée des preuves
  50. 8C_66/200804.07.2008Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate