art. 6 al. 1 LAA
1 611 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 612 y compris alinéas et lettres · Page 16/33
Comme norme- 8C_523/200901.10.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
- 8C_299/200930.09.2009Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_366/200924.09.2009Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_325/200923.09.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
- 8C_129/200915.09.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin
- 8C_915/200811.09.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_332/200910.09.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
- ATF 135 V 33907.09.2009Art. 8 et 15 de l'Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP); art. 1 par. 1 annexe II ALCP ; art. 13 par. 1, art. 19 par. 1 let. a, art. 20, art. 22 par. 1 let. a et art. 89 du Règlement (CEE) n° 1408/71; art. 114 du Règlement (CEE) n° 574/72. Une personne résidant en F
- 8C_66/200907.09.2009Prestations de soins · Coordination des systèmes de sécurité sociale · Droit d'option
- 8C_438/200903.09.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Droit d'être entendu
- 8C_162/200928.08.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_363/200920.08.2009Lien de causalité naturelle · Fardeau de la preuve · Appréciation des preuves
- 8C_330/200919.08.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Adéquance en cas de troubles psychiques
- 8C_349/200917.08.2009Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin · Accident de gravité moyenne
- 8C_746/200817.08.2009Adéquance dans le lien de causalité naturelle · Lien de causalité naturelle · Gravité de l'accident
- 8C_608/200912.08.2009Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · comparaison des revenus · Droit d'être entendu
- 8C_244/200905.08.2009Maladie professionnelle · Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_249/200903.08.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_683/200803.08.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_999/200830.07.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_456/200928.07.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Causalité partielle
- 8C_341/200924.07.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Status quo sine
- 8C_673/200810.07.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_802/200808.07.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Distorsion cervicale
- ATF 135 V 26906.07.2009Art. 9 al. 1 et art. 18 al. 1 LAA ; notion de maladie professionnelle; droit à la rente en cas de changement de profession rendu nécessaire par une sensibilisation à des substances nocives. La sensibilisation à des substances nocives constitue, comme telle, une maladie profession
- 8C_116/200926.06.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_175/200926.06.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- 8C_837/200826.06.2009Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Tribunal établi par la loi
- 8C_807/200815.06.2009Examen du rapport de causalité adéquate · Observation de personnes assurées · Jurisprudence relative au coup du lapin
- 8C_154/200905.06.2009Adéquance du lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Jurisprudence relative au coup du lapin · Lien de causalité naturelle
- 8C_80/200905.06.2009Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_951/200803.06.2009Droit d'être entendu · Consultation du dossier · Réparation des violations du droit d'être entendu
- 8C_278/200902.06.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_282/200902.06.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (HWS)
- 8C_427/200802.06.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Critères de l'adéquation
- 8C_37/200925.05.2009Adéquation du lien de causalité · Séquelles objectivables · Accident de peu d'importance
- 8C_1002/200822.05.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Objet du litige
- 8C_726/200814.05.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Statu quo sine
- 8C_1047/200811.05.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Assurance-accidents
- 8C_1040/200808.05.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_854/200808.05.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_868/200805.05.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_929/200805.05.2009Couverture d'assurance-accidents en cas d'occupation à temps partiel · Appréciation des preuves selon le degré de vraisemblance prépondérante
- 8C_965/200805.05.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_29/200901.05.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- 8C_957/200801.05.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 8C_970/200830.04.2009Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Jurisprudence relative au coup du lapin
- 8C_28/200929.04.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_1032/200828.04.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_710/200828.04.2009Coup du lapin · Lien de causalité · Causalité adéquate