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art. 6 al. 1 LAA

1 611 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 612 y compris alinéas et lettres · Page 15/33

Comme norme
  1. 8C_510/200903.05.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
  2. 8C_99/201003.05.2010Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  3. 8C_903/200928.04.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles psychiques d'accident
  4. 8C_663/200927.04.2010Assurance-accidents · Notion d'accident · Automutilation
  5. 8C_780/200916.04.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale)
  6. 8C_714/200914.04.2010Causalité adéquate · Coup du lapin · Lien de causalité naturelle
  7. 8C_406/200909.04.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Lésion corporelle assimilée à un accident
  8. 8C_246/200906.04.2010Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
  9. 8C_902/200901.04.2010Adéquation du lien de causalité · Séquelles psychiques d'accident · Parallélisation des revenus
  10. 8C_817/200926.03.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin
  11. 8C_254/200919.03.2010Lien de causalité · Atteinte à l'intégrité · Caractère durable de l'atteinte à la santé
  12. 8C_996/200919.03.2010Assurance-accidents · Invalidité · Lien de causalité
  13. 8C_164/200918.03.2010Objet du litige · Causalité naturelle · Statu quo ante
  14. 8C_867/200917.03.2010Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
  15. 8C_876/200912.03.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  16. 8C_956/200909.03.2010Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Clôture du cas
  17. 8C_940/200908.03.2010Maladie professionnelle · indemnité pour atteinte à l'intégrité · BPCO
  18. 8C_1012/200905.03.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  19. 8C_1003/200903.03.2010Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Indemnités journalières
  20. 8C_361/200903.03.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation anticipée des preuves
  21. 8C_505/200923.02.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  22. 8C_1014/200922.02.2010Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin · Lien de causalité naturelle
  23. 8C_758/200912.02.2010Droit d'être entendu · Causalité de l'accident · Appréciation des preuves
  24. 8C_578/200901.02.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  25. 8C_63/200925.01.2010
  26. 8C_675/200919.01.2010Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves médicales · Renvoi pour instruction complémentaire
  27. 8C_895/200919.01.2010adéquation · Droit d'être entendu · Exigence de loyauté et égalité des armes
  28. 8C_806/200915.01.2010Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  29. 8C_910/200913.01.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  30. 8C_835/200906.01.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate en cas de suites psychiques d'un accident · Critères de l'adéquation en cas de coup du lapin
  31. 8C_384/200905.01.2010Lien de causalité naturelle · Suppression de prestations · Appréciation des rapports médicaux
  32. 8C_690/200921.12.2009Causalité adéquate · Coup du lapin · Critères de l'adéquation
  33. 8C_493/200918.12.2009Causalité adéquate · Notion d'accident · Jurisprudence relative au coup du lapin
  34. 8C_638/200918.12.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  35. 8C_981/200918.12.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Causalité de l'accident
  36. 8C_893/200905.12.2009Recours en matière de droit public · Suspension · Assurance-accidents
  37. 8C_747/200902.12.2009Recours en matière de droit public · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  38. 8C_197/200919.11.2009Causalité adéquate · Causalité naturelle · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  39. 8C_595/200917.11.2009Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  40. 8C_575/200909.11.2009Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante et appréciation des preuves des rapports et expertises médicales
  41. 8C_626/200909.11.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  42. 8C_432/200902.11.2009Adéquation du lien de causalité en cas de troubles psychiques · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  43. 8C_216/200928.10.2009Assurance-accidents · Examen du rapport de causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  44. 8C_398/200926.10.2009Lien de causalité naturelle · Status quo sine · Aggravation déterminante
  45. 8C_620/200926.10.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Lien de causalité naturelle
  46. 8C_319/200923.10.2009Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Déclarations de la première heure
  47. 8C_1025/200819.10.2009Assurance-accidents · Notion d'accident · Lien de causalité naturelle
  48. 8C_756/200913.10.2009Lien de causalité naturelle · Rechute et séquelles tardives · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  49. 8C_291/200901.10.2009Causalité naturelle et adéquate · Appréciation des preuves et valeur probante des rapports et expertises médicales · Capacité de travail
  50. 8C_42/200901.10.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin