art. 6 al. 1 LAA
1 611 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 612 y compris alinéas et lettres · Page 17/33
Comme norme- 8C_148/200920.04.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_1005/200817.04.2009Capacité de travail · revenu d'invalide · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_825/200809.04.2009Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Lien de causalité naturelle · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_1020/200808.04.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Lien de causalité naturelle
- 8C_598/200808.04.2009Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Traumatisme cervical (coup du lapin)
- 8C_304/200801.04.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_870/200824.03.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_658/200823.03.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_695/200720.03.2009Traitement médical · Traitement permanent pour le maintien de la capacité de gain
- 8C_899/200820.03.2009Assurance-accidents · Maladie professionnelle · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_725/200818.03.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_433/200811.03.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
- 8C_223/200809.03.2009Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Coup du lapin
- 8C_669/200825.02.2009Prestations de l'assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_268/200816.02.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
- 8C_327/200816.02.2009Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin · Lien de causalité naturelle
- 8C_262/200811.02.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_799/200811.02.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin
- 8C_792/200803.02.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_894/200803.02.2009Conditions de recevabilité · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_634/200830.01.2009Causalité adéquate · Révision de la rente d'invalidité · Lien de causalité naturelle
- 8C_519/200828.01.2009Recours en matière de droit public · décision finale · Décision préjudicielle
- 8C_698/200827.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_801/200826.01.2009Lien de causalité adéquate en cas de maladie professionnelle · Lien de causalité naturelle · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_686/200823.01.2009Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Lien de causalité naturelle · Évaluation de l'invalidité
- 8C_586/200815.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_749/200815.01.2009Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Déclarations de la première heure
- 8C_76/200815.01.2009Décision incidente · Préjudice irréparable · Causalité adéquate
- 8C_299/200807.01.2009Recours en matière de droit public · Obligation de motiver · Lien de causalité naturelle
- 8C_413/200805.01.2009Adéquation du lien de causalité · Obligation de motivation de la décision · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_664/200829.12.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_444/200823.12.2008adéquation · Lien de causalité naturelle · Traitement médical
- 8C_477/200819.12.2008Lien de causalité naturelle · Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin · Distorsion cervicale
- 8C_359/200818.12.2008Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Classification de la gravité de l'accident
- 8C_523/200818.12.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_325/200817.12.2008Notion d'accident · Lien de causalité naturelle · Absence de preuve
- 8C_518/200812.12.2008Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité · Aggravation déterminante
- 8C_624/200812.12.2008Adéquation du lien de causalité · Jurisprudence relative au coup du lapin · Critères de l'adéquation en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_817/200711.12.2008Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin · Amélioration notable de l'état de santé
- 8C_439/200810.12.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin
- 8C_277/200804.12.2008Adéquation du lien de causalité · Jurisprudence relative au coup du lapin · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 8C_590/200803.12.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 8C_732/200803.12.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Gravité de l'accident
- 8C_209/200802.12.2008Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_275/200802.12.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
- 8C_533/200826.11.2008Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Événement de peur en tant qu'accident · Lien de causalité naturelle en LAA
- 8C_647/200826.11.2008Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Assurance-accidents
- 8C_438/200820.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
- 8C_542/200820.11.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Lien de causalité naturelle
- 8C_399/200819.11.2008Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Suppression du lien de causalité (status quo sine vel ante) · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux