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art. 6 al. 1 LAA

1 611 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 612 y compris alinéas et lettres · Page 20/33

Comme norme
  1. 8C_684/200726.02.2008Hernie discale · Status quo sine · Évaluation de l'invalidité
  2. 8C_323/200725.02.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Status quo sine
  3. 8C_387/200725.02.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  4. 8C_53/200725.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  5. 8C_503/200722.02.2008Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  6. 8C_649/200722.02.2008Adéquance du lien de causalité en cas de suites d'accident · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin
  7. 8C_242/200720.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Principe de la maxime d'office
  8. ATF 134 V 10919.02.2008Art. 10, art. 16, art. 18, art. 19 al. 1 LAA ; moment de la clôture du cas; "examen prématuré du lien de causalité adéquate"; jurisprudence relative aux traumatismes de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, consécutifs à un accident. Moment de la clôture du cas (avec suppr
  9. 8C_123/200719.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  10. 8C_345/200718.02.2008Lien de causalité naturelle · adéquation · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  11. U 67/0715.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Évaluation de l'invalidité
  12. U 587/0608.02.2008Adéquation du lien de causalité · Notion d'accident · Coup du lapin
  13. U 13/0707.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  14. U 18/0707.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
  15. U 583/0607.02.2008Lien de causalité naturelle · Rechute et séquelles tardives · Appréciation des preuves
  16. U 590/0607.02.2008Lien de causalité adéquate en cas de coup du lapin · Assurance-accidents · Coup du lapin (lésion cervicale)
  17. 8C_163/200706.02.2008Notion d'accident · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  18. 8C_220/200704.02.2008Adéquation du lien de causalité · Clôture du cas par l'assureur-accidents · Coup du lapin
  19. 8C_71/200704.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  20. 8C_208/200701.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
  21. 8C_29/200701.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  22. 8C_87/200701.02.2008Objectivation du lien de causalité naturelle · obligation de diminuer le dommage · hypersensibilité acoustique
  23. 8C_6/200729.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve en cas de renonciation au lien de causalité naturelle
  24. U 64/0723.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Maxime d'office
  25. U 29/0716.01.2008Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Coup du lapin
  26. U 42/0716.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Gravité de l'accident
  27. 8C_301/200715.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  28. 8C_291/200714.01.2008Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin
  29. 8C_743/200714.01.2008Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  30. 8C_2/200710.01.2008Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin
  31. 8C_601/200710.01.2008Lien de causalité naturelle · Vraisemblance prépondérante · Principe de la maxime d'office
  32. 8C_685/200710.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
  33. U 506/0610.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  34. U 74/0710.01.2008Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves selon le degré de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante des rapports médicaux
  35. U 5/0709.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  36. U 513/0609.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  37. U 545/0609.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
  38. U 76/0708.01.2008Droit à des débats oraux · Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Lien de causalité adéquate en droit des accidents
  39. 8C_292/200703.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
  40. 8C_330/200703.01.2008Lien de causalité naturelle · Status quo sine · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  41. U 14/0703.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
  42. 8C_446/200728.12.2007Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  43. 8C_491/200728.12.2007Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin · Coup du lapin · colonne cervicale (HWS)
  44. 8C_498/200728.12.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  45. U 596/0621.12.2007Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (distorsion cervicale)
  46. U 69/0720.12.2007Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (HWS)
  47. U 551/0614.12.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale sans atteinte fonctionnelle objectivable
  48. U 65/0714.12.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  49. 8C_285/200713.12.2007Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin
  50. U 521/0610.12.2007Recours de droit administratif · Appréciation des rapports médicaux · comparaison des revenus