art. 6 al. 1 LAA
1 611 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 612 y compris alinéas et lettres · Page 26/33
Comme norme- U 90/0524.10.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Causalité naturelle en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 435/0420.10.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Traumatisme cranio-cérébral
- U 345/0418.10.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 107/0513.10.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- U 259/0513.10.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
- U 424/0405.10.2005Droit d'être entendu · Appréciation des rapports médicaux · Lien de causalité adéquate en cas de conséquences d'accident
- U 199/0503.10.2005Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Lien de causalité naturelle
- U 186/0526.09.2005Causalité adéquate · Coup du lapin · Appréciation du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques
- U 357/0422.09.2005Rechute dans l'assurance-accidents · Gain assuré · Indemnités journalières
- U 141/0521.09.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- U 200/0419.09.2005Causalité naturelle · Intérêt digne de protection · Coup du lapin
- U 207/0316.09.2005Lien de causalité naturelle · Évaluation du caractère adéquat · Coup du lapin
- U 2/0412.09.2005Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Séquelle psychique d'accident
- U 214/0512.09.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- U 70/0512.09.2005Lien de causalité · Causalité adéquate · Maxime d'office
- U 400/0431.08.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Droit d'être entendu
- U 104/0529.08.2005Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 146/0529.08.2005Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin
- U 78/0526.08.2005Objet du litige · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Incapacité de travail
- U 273/0425.08.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- U 10/0422.08.2005Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 127/0516.08.2005Demande de reconsidération · Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire
- U 429/0412.08.2005Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves · Statu quo ante / statu quo sine
- U 160/0511.08.2005Lien de causalité naturelle en assurance-accidents · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 343/0410.08.2005Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Trouble de stress post-traumatique
- U 158/0508.08.2005Causalité adéquate · Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin · Coup du lapin (HWS)
- U 2/0504.08.2005Notion d'accident · Événement d'effroi · Causalité adéquate
- U 9/0503.08.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- U 45/0515.07.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Probabilité prépondérante
- U 29/0511.07.2005Lien de causalité naturelle · Hernie discale · Vraisemblance prépondérante
- U 421/0408.07.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- U 93/0505.07.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Droit d'être entendu
- U 49/0530.06.2005Lien de causalité naturelle · Évaluation de l'invalidité · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- U 376/0428.06.2005Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin
- U 290/0424.06.2005Droit d'être entendu · débats publics · Lien de causalité naturelle
- U 190/0422.06.2005Causalité adéquate · Causalité naturelle · Assurance-accidents
- U 243/0422.06.2005Assurance-accidents · Causalité naturelle · Fardeau de la preuve
- U 205/0315.06.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- U 392/0415.06.2005Maladie professionnelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Assurance-accidents
- U 105/0514.06.2005Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Suva
- U 322/0414.06.2005Notion d'accident · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 95/0514.06.2005Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 120/0506.06.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Rechute
- U 111/0430.05.2005Lien de causalité naturelle · Preuve de la vraisemblance en cas d'écart temporel important · Libre appréciation des preuves
- U 332/0424.05.2005rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
- U 244/0420.05.2005Traitement médical · Cure · Rechute
- U 13/0517.05.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Principe de la maxime d'office
- U 136/0411.05.2005Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives · Valeur probante des rapports médicaux
- U 250/0403.05.2005Assurance-accidents · Jurisprudence sur la causalité en matière d'accident · rechute et séquelles tardives
- U 152/0321.04.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)