art. 64 al. 4 LTF
1 914 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 916 y compris alinéas et lettres · Page 33/39
Comme norme- 9C_660/201020.10.2010revenu sans invalidité · revenu d'invalide · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 9C_762/201019.10.2010assurance-invalidité · Appréciation des preuves · appréciation arbitraire des preuves
- 9C_603/201006.10.2010Établissement des faits · Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité
- 8C_281/201028.09.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 9C_73/201028.09.2010Interdiction de la surindemnisation · Imputation d'un revenu hypothétique · Prévoyance professionnelle
- 9C_124/201021.09.2010Rente d'invalidité · Marché équilibré du travail · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
- 9C_163/200910.09.2010
- 9C_693/200910.09.2010Prévoyance professionnelle · Rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle · Effet contraignant des décisions de l'AI
- 9C_771/200910.09.2010Révision de la rente d'invalidité · Importance de la dernière décision entrée en force pour le moment de comparaison · Protection de la confiance lors de la révision de la rente
- 9C_916/200930.08.2010Motifs de révision dans l'assurance-invalidité · obligation de diminuer le dommage · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
- 8C_376/201011.08.2010revenu d'invalide · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Assistance judiciaire
- 8C_814/200905.08.2010Établissement des faits · Assurance-accidents · Appréciation des preuves
- 9C_205/201020.07.2010Rente d'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_34/201009.07.2010Appréciation des preuves · Expertise médicale · Administration des preuves
- 9C_121/201008.07.2010Chômage · Durée de cotisation · Délai-cadre
- 9C_60/201008.07.2010Trouble somatoforme douloureux · Évaluation de l'invalidité · Constatation de faits manifestement inexacte
- 9C_876/200906.07.2010Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Libre appréciation des preuves
- 8C_182/201002.07.2010Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_584/200902.07.2010Pouvoir d'examen des faits · Principe d'attraction · Traitement médical
- 9C_479/201002.07.2010Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Obligation de motiver
- 9C_51/201030.06.2010Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
- 8C_877/200928.06.2010Assurance-accidents · Indemnités journalières · Négligence grave
- 9C_377/201024.06.2010revenu sans invalidité · taux d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_329/201023.06.2010Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Imputation de revenus abandonnés · Irrecouvrabilité des contributions d'entretien
- 8C_1067/200918.06.2010Droit à l'aide en situation de détresse · Aide sociale · Séjour illégal
- 8C_906/200918.06.2010Droit à l'aide d'urgence · Aide sociale pour étrangers sans autorisation de séjour · Interdiction de l'arbitraire
- 8C_145/201031.05.2010Recours en matière de droit public · gain assuré · Indemnité de frais
- 9C_227/201031.05.2010Invalidité · Droit à la rente · incapacité de travail
- 8C_10/201026.05.2010Assurance-accidents · incapacité de travail · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_1019/200926.05.2010Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- 8C_1057/200925.05.2010Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_1028/200921.05.2010Expertise médicale · Capacité de travail · Portugal
- 8C_122/201021.05.2010Adéquation du lien de causalité · Séquelles d'accident objectivement constatées · Jurisprudence relative au coup du lapin
- 9C_170/201018.05.2010Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Appréciation des preuves · Établissement des faits
- 9C_138/201012.05.2010Indemnité de partie dans la procédure d'assurance sociale · Arbitraire dans la fixation des dépens · Assistance judiciaire
- 8C_1058/200910.05.2010Évaluation de l'invalidité · Notion d'invalidité · Incapacité de gain
- 9C_651/200907.05.2010Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Obligation de motiver
- 8C_991/200906.05.2010décision finale · Décision partielle · Décision préjudicielle et incidente
- 8C_1009/200904.05.2010Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle
- 8C_997/200904.05.2010Réduction des prestations en espèces de l'assurance-accidents · Causalité adéquate · Participation à une rixe ou à une bagarre
- 8C_903/200928.04.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles psychiques d'accident
- 8C_892/200915.04.2010Révision de la rente · Assistance juridique gratuite dans la procédure d'opposition · Appréciation des preuves des rapports médicaux
- 8C_714/200914.04.2010Causalité adéquate · Coup du lapin · Lien de causalité naturelle
- 9C_45/201012.04.2010Préjudice irréparable · Mesure provisionnelle · Droit d'être entendu
- 8C_670/200907.04.2010Révision de la rente d'invalidité · Assurance-accidents · incapacité de travail
- 8C_749/200901.04.2010Assurance-accidents · Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité
- 8C_1044/200930.03.2010Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_715/200930.03.2010Causalité naturelle et adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Examen du caractère adéquat en cas d'accidents de gravité moyenne
- 8C_942/200929.03.2010Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Invalidité
- 9C_700/200929.03.2010Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Conditions pour les étrangers (art. 6 LAI)