art. 64 al. 4 LTF
1 914 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 916 y compris alinéas et lettres · Page 35/39
Comme norme- 8C_532/200929.10.2009Recours en matière de droit public · Rente AI · Révision de la rente d'invalidité
- 9C_882/200829.10.2009Rente d'invalidité · Réadaptation professionnelle · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_216/200928.10.2009Assurance-accidents · Examen du rapport de causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 9C_348/200927.10.2009Délai de réclamation · Probabilité prépondérante · fardeau de la preuve
- 9C_143/200922.10.2009Recours en matière de droit public · Plafonnement des rentes pour enfants de l'assurance-invalidité · Égalité de traitement des personnes divorcées avec les personnes seules et les couples en concubinage
- 9C_202/200919.10.2009Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Droit d'usufruit · Renonciation à des revenus
- 8C_161/200906.10.2009Revenu hypothétique d'invalide · taux d'invalidité · Documentation des postes de travail (DAP)
- 9C_13/200906.10.2009Mesure de réadaptation médicale · Pouvoir de substitution · Assistance judiciaire
- 9C_346/200905.10.2009Recours en matière de droit public · Révision AI · Assistance judiciaire
- 8C_421/200902.10.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 8C_378/200901.10.2009assurance-invalidité · incapacité de travail · Naissance du droit à la rente
- 9C_250/200929.09.2009Droit d'être entendu · Publicité des débats · Exploitabilité des moyens de preuve
- 8C_441/200923.09.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin
- 8C_350/200922.09.2009Parallélisation des revenus comparés · Déduction liée à l'invalidité · Évaluation de l'invalidité
- 9C_800/200818.09.2009Exigibilité de la reprise d'une activité lucrative · Exploitabilité de la capacité de travail résiduelle sur le marché du travail équilibré · Moment déterminant pour l'évaluation de l'invalidité d'un assuré proche de l'âge de la retraite
- 8C_915/200811.09.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_180/200909.09.2009Prestations complémentaires · devoir de collaboration · Frais de traitement dentaire
- 8C_189/200903.09.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_371/200921.08.2009Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Maxime d'office
- 9C_193/200920.08.2009Évaluation de l'invalidité · Évaluation de l'incapacité de travail · revenu sans invalidité
- 9C_226/200919.08.2009Rente d'invalidité · incapacité de travail · Déduction liée à l'invalidité
- 9C_341/200910.08.2009Objet du litige · Droit d'être entendu · Capacité de réadaptation
- 8C_290/200905.08.2009Révision de la rente · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves
- 8C_827/200804.08.2009Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Assurance-accidents · Car postal
- 8C_172/200931.07.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 9C_868/200824.07.2009Début et fin de l'obligation d'assurance · Délai de couverture subséquente · Prévoyance professionnelle
- 9C_505/200922.07.2009Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Capacité de travail
- 8C_673/200810.07.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_50/200910.07.2009assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
- 9C_990/200808.07.2009Effet contraignant de la fixation par l'AI dans le procès de prévoyance professionnelle · incapacité de travail · Lien matériel entre l'incapacité de travail et l'invalidité
- 9C_988/200802.07.2009Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Conditions de la critique des constatations de fait
- 9C_186/200929.06.2009Préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF · Réadaptation avant rente · Comparaison des revenus
- 9C_267/200926.06.2009Constatation de faits manifestement inexacte · Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychiatrique grave
- 8C_809/200819.06.2009Évaluation du degré d'invalidité en assurance-accidents · Valeur probante des expertises médicales · Comparaison des revenus
- 8C_142/200912.06.2009Méthode de comparaison des revenus · Marché équilibré du travail · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_25/200912.06.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_106/200908.06.2009
- 8C_98/200904.06.2009Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Causalité naturelle
- 8C_768/200803.06.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_704/200802.06.2009Causalité adéquate · Trouble de stress post-traumatique · Assistance judiciaire
- 9C_605/200802.06.2009Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Mesures de réadaptation
- 9C_803/200829.05.2009Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Effort de volonté exigible
- 9C_815/200829.05.2009Fibromyalgie · Trouble somatoforme douloureux · Exigibilité de l'effort de volonté
- 9C_167/200928.05.2009Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_286/200928.05.2009Assistance judiciaire · Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance
- 8C_221/200927.05.2009Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 8C_83/200915.05.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique
- 9C_190/200911.05.2009Recours en matière de droit public · Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Imputation d'un revenu hypothétique
- 8C_1040/200808.05.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_652/200808.05.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Parallélisation des revenus