Projet

4.1 Modalités d’acquisition de parts;

4.2 Modalités de vente de parts;

4.3 Pour les placements collectifs à compartiments, le cas échéant, informations

sur les modalités de passage d’un compartiment à un autre, avec mention des coûts qui en résultent;

4.4 Le cas échéant, date et modalités de la distribution des revenus;

4.5 Informations sur la fréquence, sur le lieu et sur les modalités de la publica-

tion ou de la mise à disposition des valeurs d’inventaire.

5 Autres informations

5.1 Indications sur les adresses où le prospectus ainsi que les rapports annuel et

semestriel peuvent être obtenus gratuitement, sur demande;

5.2 Autorité de surveillance compétente;

5.3 Indication d’un service de contact où il est possible, le cas échéant, d’obtenir

des informations supplémentaires;

5.4 Date de publication du prospectus simplifié.