Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée

ECE/TRANS/WP.15/195

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Xb désigne l’organisme de contrôle conforme au 1.8.6.4, accrédité selon la norme EN ISO/IEC 17020:2004, type B.

IS désigne un service interne d’inspection du demandeur sous la surveillance d’un organisme de contrôle conforme au 1.8.6.4 et accrédité selon la norme EN ISO/IEC 17020:2004, type A. Le service interne de contrôle doit être indépendant du processus de conception, des opérations de fabrication, de la réparation et de la maintenance.

6.2.3 Prescriptions générales applicables aux récipients à pression "non UN"

6.2.3.1 Conception et construction

6.2.3.1.1 Les récipients à pression et leurs fermetures conçus, construits, contrôlés,

éprouvés et agréés conformément à d’autres prescriptions que celles du 6.2.2 doivent être conçus, construits, contrôlés, éprouvés et agréés conformément aux prescriptions générales du 6.2.1, telles que complétées ou modifiées par les prescriptions de la présente section et par celles du 6.2.4 ou du 6.2.5.

6.2.3.1.2 L’épaisseur de la paroi doit, dans la mesure du possible, être déterminée par le

calcul, auquel s’ajoute, si nécessaire, l’analyse expérimentale de la contrainte. Sinon, l’épaisseur de la paroi peut être déterminée par des moyens expérimentaux.

Pour que les récipients à pression soient sûrs, des calculs appropriés doivent être utilisés lors de la conception de l’enveloppe et des composants d’appui.

Pour que la paroi supporte la pression, son épaisseur minimale doit être calculée en tenant particulièrement compte:

- de la pression de calcul, qui ne doit pas être inférieure à la pression d’épreuve;

- des températures de calcul offrant des marges de sécurité suffisantes;

- des contraintes maximales et des concentrations maximales de contraintes, si nécessaire;

- des facteurs inhérents aux propriétés du matériau.

6.2.3.1.3 Pour les récipients à pression soudés, on ne doit employer que des métaux

se prêtant au soudage dont la résilience adéquate à une température ambiante de -20 °C peut être garantie.

6.2.3.1.4 Pour les récipients cryogéniques fermés, la résilience à établir conformément

au 6.2.1.1.8.1, doit être éprouvée conformément au 6.8.5.3.

6.2.3.2 (Réservé)