Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée
Consultation 2007/77: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 194 pages
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ECE/TRANS/WP.15/195 page 173
Modifier le huitième tiret pour lire comme suit: "8. Contenu d’essai;".
6.3.5.5.2 Texte du 6.3.3.2 actuel.".
Chapitre 6.4
6.4.2.1 et 6.4.2.6 Remplacer "sûreté" par "sécurité".
6.4.5.4.1 b) Modifier pour lire comme suit:
"b) Qu’ils soient conçus pour satisfaire les prescriptions du chapitre 6.1 pour les groupes d’emballage I ou II; et".
6.4.5.4.2 Supprimer "conteneurs-citernes et les" au début et Remplacer "Qu'ils" par
"Qu'elles" à l'alinéa a).
6.4.5.4.2 b) Modifier pour lire comme suit:
"b) Qu'elles soient conçues pour satisfaire aux prescriptions au chapitre 6.7 et qu'elles soient capables de résister à une pression d'épreuve de 265 kPa; et". 6.4.5.4.2 c) Supprimer "conteneurs-citernes ou" à la fin et remplacer "Qu'ils soient conçus"
par "Qu'elles soient conçues".
6.4.5.4.3 Supprimer "conteneurs-citernes ou" et remplacer "qu’elles soient conformes à des
normes au moins équivalant à celles qui prescrites au 6.4.5.4.2." par ":
a) Qu’elles satisfassent aux prescriptions du 6.4.5.1;
b) Qu’elles soient conçues pour satisfaire aux prescriptions du chapitre 6.8; et
c) Qu'elles soient conçues de sorte que tout écran de protection supplémentaire mis en place soit capable de résister aux contraintes statiques et dynamiques résultant d'une manutention normale et des conditions de transport de routine et d'empêcher une augmentation de plus de 20% de l'intensité maximale de rayonnement en tous points de la surface externe des citernes.".
6.4.5.4.4 Dans la première phrase, insérer "ayant le caractère d'une enceinte permanente"
après "Les conteneurs".
6.4.5.4.5 b) Modifier le texte avant i) et ii) pour lire comme suit:
"b) Qu’ils soient conçus pour satisfaire aux prescriptions du chapitre 6.5 pour les groupes d’emballage I ou II et que s'ils étaient soumis aux épreuves prescrites dans ce chapitre, l'épreuve de chute étant réalisée avec l'orientation causant le plus de dommages, ils empêcheraient:".