Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée

Consultation 2007/77: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 194 pages

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ECE/TRANS/WP.15/195 page 169

Remplacer "déjà éprouvé, par exemple emballages contenant des emballages intérieurs de plus petite taille ou de plus faible masse nette" par "type déjà éprouvé, par exemple emballages de plus petite taille ou de plus faible masse nette des récipients primaires".

Supprimer ", sacs ".

6.3.5.1.6 Texte du 6.3.2.9 actuel avec les modifications suivantes:

Au début, remplacer "intérieurs" par "primaires", "intermédiaire (secondaire)" par "secondaire" et "extérieur" par "extérieur rigide".

À l’alinéa a), remplacer "la combinaison emballage intermédiaire/emballage extérieur" par "L'emballage extérieur rigide", "6.3.2.3" par "6.3.5.2.2" et "intérieurs" par "primaires".

À l’alinéa b), remplacer "intérieurs" par "primaires" (deux fois).

À l’alinéa c), remplacer "intérieurs" par "primaires" (trois fois), "intérieur" par "primaire" (deux fois) et "intermédiaire" par "secondaire" (deux fois). (La dernière modification ne s’applique pas au texte français.)

À l’alinéa d), remplacer "extérieur" par "extérieur rigide" et "récipients intérieurs" par "emballages".

À l’alinéa e), remplacer "intérieurs" par "primaires" (deux fois).

À l’alinéa f), remplacer "extérieur" par "extérieur rigide" et "intérieurs" par "primaires" (deux fois).

À l’alinéa g), remplacer "6.3.1.1" par "6.3.4.2" (deux fois).

6.3.5.1.7 L'autorité compétente peut à tout moment demander la preuve, par l'exécution des

épreuves indiquées dans la présente section, que les emballages produits en série satisfont aux épreuves subies par le modèle type.

6.3.5.1.8 Plusieurs épreuves peuvent être exécutées sur un même échantillon, à condition

que la validité des résultats d’épreuves n’en soit pas affectée et que l’autorité compétente ait donné son accord.

6.3.5.2 Préparation des emballages pour les épreuves

6.3.5.2.1 Texte du 6.3.2.2 actuel avec les modifications suivantes:

Remplacer "à 98%" par "à au moins 98%".

Ajouter un Nota à la fin pour lire comme suit:

"NOTA: Par "eau" on entend aussi les solutions eau/antigel présentant une densité relative minimale de 0,95 pour les épreuves à -18 °C.".