Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée

Consultation 2007/77: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses · 194 pages

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ECE/TRANS/WP.15/195 page 55

varie suffisamment pour modifier la toxicité du lot à l’égard du milieu aquatique. Si tel est le cas, une nouvelle classification s’impose.

2.2.9.1.10.4.4.4 Concentration des mélanges classés dans les catégories les plus toxiques

(toxicité chronique 1 et toxicité aiguë 1)

Si un mélange est classé dans les catégories de toxicité chronique 1 et/ou aiguë 1 et que l’on accroît la concentration de composants toxiques classés dans ces mêmes catégories de toxicité, le mélange concentré demeurera dans la même catégorie que le mélange original, sans essai supplémentaire.

2.2.9.1.10.4.4.5 Interpolation au sein d’une catégorie de toxicité

Soit trois mélanges de composants identiques, où A et B appartiennent à la même catégorie de toxicité et où C renferme des composants possédant la même activité toxique à des concentrations intermédiaires à celles des composants des mélanges A et B; dans ce cas, le mélange C sera dans la même catégorie de toxicité que A et B.

2.2.9.1.10.4.4.6 Mélanges fortement semblables

Soit:

a) Deux mélanges:

i) A + B;

ii) C + B;

b) La concentration du composant B est la même dans les deux mélanges;

c) La concentration du composant A dans le mélange i) est égale à celle du composant C dans le mélange ii);

d) Les données relatives à la classification de A et de C sont disponibles et équivalentes, autrement dit, ces deux composants appartiennent à la même catégorie de danger et ne devraient pas affecter la toxicité de B,

si le mélange i) est déjà classé d’après des données expérimentales, alors le mélange ii) doit être rangé dans la même catégorie.

2.2.9.1.10.4.5 Classement d’un mélange lorsqu’il existe des données pour tous les

composants ou seulement certains d’entre eux

2.2.9.1.10.4.5.1 La classification d’un mélange résulte de la somme des concentrations des

composants classés. Le pourcentage de composants classés comme