Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée

ECE/TRANS/WP.15/195 page 51

L’organigramme de classification suivant présente la procédure à suivre:

Oui *≤

C(E)L50 1 mg/l

Non

Oui

CSEO > 1 mg/l

Non ou inconnu

≤ Non

C(E)L 50* 10 mg/l

Oui

Rapidement Non Rapidement Non

dégradable dégradable

Oui Oui

Oui Non

Bioaccumulation Bioaccumulation

Non Oui

Matière dangereuse Matière dangereuse Matière dangereuse Matière

du point de vue du point de vue du point de vue non dangereuse

de l'environnement de l'environnement de l'environnement du point de vue

de l'environnement

Toxicité aigüe 1 Toxicité chronique 1 Toxicité chronique 2

^*Valeur la moins élevée de la CL pendant 96 heures, de la CE pendant 48 heures ou

5050

de la CEr50 pendant 72 ou 96 heures, selon le cas.

2.2.9.1.10.4 Catégories et critères de classification des mélanges

2.2.9.1.10.4.1 Le système de classification des mélanges reprend les catégories de classification

utilisées pour les substances: la catégorie de toxicité aiguë 1 et les catégories de toxicité chronique 1 et 2. L’hypothèse énoncée ci-après permet, s’il y a lieu, d’exploiter toutes les données disponibles aux fins de la classification du mélange pour le milieu aquatique:

Les "composants pertinents" d’un mélange sont ceux dont la concentration est supérieure ou égale à 1% (masse), sauf si l’on suppose (par exemple dans le cas d’un composé très toxique) qu’un composant présent à une concentration inférieure à 1% justifie néanmoins la classification du mélange en raison du danger qu'il présente pour le milieu aquatique.