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Consultation 2009/34: Révision totale des ordonnances sur les aliments pour animaux · 82 pages
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916.307.1 Agriculture
Annexe 1.1 (art. 2, 7 et 13)
Dispositions techniques concernant les impuretés et autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux
Les dispositions techniques concernant les impuretés et autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux sont conformes à l’annexe I5 du règlement (CE) No 767/20096 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission.
5 L'indication "visées à l'article 4" contenue dans le titre est à remplacer pour la présente ordonnance par "visées aux art. 2, 7, al. 2 et 13, al. 2".
6 JO no L 229 du 1.9.2009, p. 1